Y... du contrôle de son poids lourd, a été provoqué par un écart de la remorque de l'ensemble conduite par Sylvain X... ; que toutefois, le témoin n'a pas pu préciser si cet écart a été causé par un

l'action du freinage entraînant le blocage des roues jumelées arrière gauche du tracteur et dues pour le second à la vitesse excessive du véhicule, à la force centrifuge et à la poussée de la semi-remorque

détournement de produits pétroliers de leur destination privilégiée du point de vue fiscal ; "aux motifs propres que Franck X... bénéficiait d'une détaxe du gazole chargé dans les réservoirs du remorqueur

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir fixé à une certaine somme la valeur des véhicules et de la remorque ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a confirmé le jugement, a implicitement mais nécessairement

effet, s'il est constant que Jean-Claude X... était un chauffeur expérimenté, ayant reçu des consignes précises sur l'emploi des bennes céréalières en 1993, il n'en va pas de même de l'usage du semi-remorque

La Compagnie Maritime Chambon, associée majoritaire de la Société des Remorqueurs Calédoniens (la sarl Sorecal), a vendu à la sarl Terrassements Cyril Garin un remorqueur dénommé NOUMEA pour le prix de

réclamation présentée au titre de l'année 1990 et rejeté ses demandes concernant la restitution des sommes versées au titre de la garantie défense-recours, des frais de répertoire et de la taxation des remorques

véhicule du prévenu, lequel véhicule est identique au puissant véhicule noir de marque BMW vu par les témoins ; qu'en outre, tous les témoins ont noté le fait que le véhicule impliqué tractait une remorque

X..., qui avait néanmoins traversé la route avec son tracteur auquel était attelé une remorque, n'avait pas ainsi effectué une manoeuvre qui avait participé à la survenance de l'accident, la cour d'appel

qu'au surplus, avisés de l'irrégularité de leur situation, les prévenus ont déclaré, courant août 1996, en ce qui concerne Camille Rodde, qu'il achèverait la saison en maintenant sur sa propriété la remorque

apartado 125, 3850 Albergaria A Velha (Portugal), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section D), au profit de la société Trouillet semi-remorques

Lors de ce remorquage, le navire a sombré à proximité du cap Croisette.

du 1er janvier 2011 des locaux à usage d'atelier et de bureau situés dans sa propriété d'Q... ; que, selon l'enquête, ces locaux étaient affectés à des opérations d'entretien et de maintenance de remorques

I..., expert judiciaire, émet les conclusions suivantes : Sur le tracteur et la remorque : la remorque et le tracteur ont été examinés par le sapiteur, Monsieur Y....

premièrement, que dans ses conclusions sur ce point demeurées sans réponse, l'employeur faisait valoir que la victime avait les compétences requises pour vérifier l'état d'un vase de suspension d'une remorque

Considérant ce qui suit : Le 21 janvier 2019, un remorqueur de la brigade fluviale de la préfecture de police de Paris a procédé à une opération de remorquage de l’épave d’un véhicule dans le canal

Elle soutient que : - le 21 janvier 2019, la grue d’un remorqueur de la brigade fluviale de la préfecture de police de Paris a heurté un câble électrique lui appartenant lors d’une opération de remorquage

X..., alors capitaine de remorqueur de haute mer, a été victime d'un accident du travail le 24 mai 1998, alors qu'il se trouvait à bord du remorqueur de son employeur au port du Havre ; qu'il a été licencié