Cédric X..., celui-ci s'étant blessé ; qu'à supposer que le prévenu ait, en tentant d'empêcher Pierre Z... de poursuivre ses opérations de police dans les conditions précisées plus haut, commis une rébellion

articles 222-32 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d'exhibition sexuelle ; " aux motifs que Z... a déclaré que le soir du réveillon

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Didier Y... a passé un réveillon dans le restaurant tenu par M.

naissance 1] 1993, a été condamné par jugement définitif du tribunal correctionnel en date du 26 novembre 2017, pour avoir incendié la voiture du gardien de l'immeuble, ainsi que pour les délits de rébellion

[Q], fonctionnaire de police, a été blessé le 9 janvier 1995 lors de l'interpellation d'une personne qu'un tribunal correctionnel a déclaré coupable de rébellion sur une personne dépositaire

[T] [Y] des chefs notamment de rébellion et blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois aggravées, a reçu MM.

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1990, qui pour outrages à agent de la force publique et rébellion, l'a condamné à un mois d'emprisonnement

litigieuse, lesquelles lui ont causé une incapacité de travail de dix-huit jours ainsi que cela résulte des certificats établis par les médecins de la police nationale, n'étaient pas de nature à établir la rébellion

litigieuse, lesquelles lui ont causé une incapacité de travail de dix-huit jours ainsi que cela résulte des certificats établis par les médecins de la police nationale, n'étaient pas de nature à établir la rébellion

correctionnel de Nice, à la peine de 6 mois d'emprisonnement, dont 5 mois avec sursis, pour vol, - le 23 mai 1986, par le tribunal correctionnel de Grasse, à la peine de 6 mois d'emprisonnement pour recel et rebellion

litigieuse, lesquelles lui ont causé une incapacité de travail de dix-huit jours ainsi que cela résulte des certificats établis par les médecins de la police nationale, n'étaient pas de nature à établir la rébellion

expertise, une confrontation doit être organisée, le délai prévisible d'achèvement de la procédure étant de quatre mois ; que José X... a été condamné à huit reprises, notamment pour violences et rébellion

été commis, la violation des dispositions des articles 63 et suivants du Code de procédure pénale ; qu'à l'occasion des poursuites qui ont été engagées à l'encontre de Jean-Marie Y..., des chefs de rébellion

[Y] [G], pour violences habituelles sur conjoint et rébellion, à deux ans d'emprisonnement, dont un an assorti du sursis probatoire d'une durée de deux ans. 3. Par jugement du 28 mars 2022, M.

Mamadou X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 3 mars 2017, qui, pour rébellion, outrages et violences aggravées sur personnes dépositaires de l'autorité publique,

résistance n'est cependant pas caractérisée du fait que les policiers ont pu rapidement lui passer les entraves ; Mais attendu qu'en prononçant ainsi, alors que caractérise notamment le délit de rébellion

[H] [U] du chef de rébellion, a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense. Sur le rapport de M.

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui a condamné le premier, pour rébellion, outrages à personnes dépositaires de l'autorité