Pour les vaccins inactivés, si les quantités utilisées ne permettent pas de vider le flacon, prélever, avec du matériel à usage unique ou désinfecté, le nombre de doses nécessaire et replacer aussitôt le flacon au réfrigérateur pour éviter tout choc thermique

LEGIARTI000023420454

—

métallurgie ou la fonderie. 29.5 EB Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.7 AA Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques. 29.7 AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs

LEGIARTI000023420422

—

véhicules blindés. 29.6AA 2,20 Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique). 29.6AC 2,60 Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques. 29.7AA 2,80 Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs

Article Annexe IV

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Flexibles pour les gaz liquéfiés réfrigérés de la classe 2. Les flexibles sont conformes à la norme NF EN ISO 21012 : 2018 .

LEGIARTI000026909531

—

véhicules blindés. 29.6AA 2,30 Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique). 29.6AC 2,80 Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques. 29.7AA 2,90 Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

.) ; j) Pour les denrées alimentaires, l'état physique de la marchandise (frais, réfrigéré, surgelé, congelé, sec, etc.), sa destination et son conditionnement ainsi que, s'il s'agit d'un retour, du motif de ce dernier. ; k) Pour les marchandises dangereuses

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Toutefois, lorsque l'espace considéré est destiné à contenir des cargaisons d'hydrocarbures ou des cargaisons réfrigérées en alternance avec des cargaisons pour lesquelles la présence d'un dispositif d'échantillonnage de la fumée est prescrite, on peut

Article 10

—

Sont abrogés : -l'arrêté du 11 mars 1977 relatif au réemploi des récipients et emballages utilisés pour l'expédition des ovoproduits liquides réfrigérés ; - l'arrêté du 6 juin 1994 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de

Article Annexe

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métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 29. 2 DB Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29. 3 CA Réparation de matériel agricole. 29. 7 AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs

Article Annexe

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Fabrication de véhicules blindés 29. 6AA 1,90 Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique) 29. 6AC 2,50 Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques 29. 7AA 2,70 Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs

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