De communiquer : - le nombre et l'identification exacte de chacun des pseudonymes utilisés par les vendeurs précités sur la plate-forme de vente aux enchères eBay, et ce sur les sites accessibles aux

H... a eu des échanges sur le « DeepWeb » avec un individu au pseudonyme « Le corbeau », en réalité M. D... ; - M. Y... M... A...

. - DONNÉE RENDUE ANONYME – EXCLUSION – DONNÉE PSEUDONYMISÉEE, SAUF SI L’IDENTIFICATION EST IRRÉALISABLE EN PRATIQUE [RJ1].

X... a fondé en mai 1943 un groupement de résistance appelé Rémy du pseudonyme du requérant ; que l'intéressé ayant été arrêté et déporté en octobre 1943, ce groupement a été placé sous le commandement

Y... soutient, en produisant une attestation de cet électeur, que la signature du second tour correspondrait à l'emploi d'un pseudonyme, ce pseudonyme n'est mentionné ni sur la liste électorale ni sur

1353 du 13 novembre 2014 et modifié par la loi n° 2015-993 du 17 août 2015), en ce qu'elles ne prévoient aucune garantie procédurale spécifique pour une mesure de cyber-infiltration réalisée sous pseudonyme

[N] était le titulaire du compte courriel « [Courriel 1] » ayant servi à poster, le 20 février 2013, sous le pseudonyme « soyonslucide », le commentaire « au moins sur ce site, les commentaires ne sont

première instance quant aux circonstances exceptionnelles présentées comme fondant l'intérêt légitime allégué, en relevant que sa volonté de perpétuer la mémoire de son grand-père en portant son pseudonyme

LEVY, pseudonyme SENSI, * X... LE BLOUCH, pseudonyme LGB, * Z... POUSSARD, pseudonyme FLOYD. Une perquisition réalisée le 4 octobre 2000 au domicile de A...

Il résulte des termes de l'autorisation contestée que seules des données pseudonymisées seront rassemblées au sein de l'entrepôt de données de santé EMC2.

(ce nom étant le pseudonyme de M.

de commerce Paris ; que les défenderesses au déféré ont appris de l'huissier de justice belge, en mars et avril 2016, que "[N] [W]" et non "[W]", comme mentionné dans l'ordonnance, n'était qu'un pseudonyme

la société Trans Cisternas Iberia SL et également sa présence quotidienne dans les locaux de la SARL Center Silos, Jean-Paul X... aurait demandé aux salariés de cette société de l'appeler par le pseudonyme

[L] [P], qui mentionne expressément que celui-ci est bien l'auteur de ce roman qui sera publié sous le pseudonyme de Wilburt Ginger Stone.

civile contre personne non dénommée, après avoir fait constater par huissier, le 28 septembre 2007, que des messages mis en ligne dans le cadre d'un forum de discussion par des internautes usant de pseudonymes

[N] [C], domicilié [Adresse 1], [Adresse 1], artiste exerçant sous le pseudonyme de [W].

2015, sur un site internet, dans lesquels il a fait état de sa qualité d'administrateur civil et émis de vives critiques à l'encontre de l'administration et du Gouvernement et, d'autre part, sous pseudonyme

cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à des conclusions inopérantes, a pu déduire, dès lors qu'elle relevait que Mme A... dissimulait ses activités sous celles d'esthéticienne et sous un pseudonyme