Codes de loi français

Article Annexe I

Informations relatives aux biens Le cas échéant, installations communes, telles que piscine, sauna, etc., auxquelles le consommateur a ou aura éventuellement accès et conditions de cet accès. 3.

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

territoriales ; 7° ‘ ‘ Eaux grises'': les eaux évacuées à l'issue de l'utilisation des douches, des baignoires, des lavabos, des lave-mains et des lave-linges ; 8° ‘ ‘ Eaux-vannes'': eaux usées issues des toilettes et urinoirs ; 9° ‘ ‘ Eaux issues des piscines

Article R*421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

installés sur le sol et les ombrières intégrant un procédé de production d'énergies renouvelables, dont la puissance crête est inférieure à trois kilowatts et dont la hauteur maximum au-dessus du sol ne peut pas dépasser un mètre quatre-vingt ; d) Les piscines

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite 15 ans Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

Article R421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

terrestres dont la hauteur du mât et de la nacelle au-dessus du sol est inférieure à douze mètres ; c) Les ouvrages et accessoires des lignes de distribution d'énergie électrique dont la tension est inférieure à soixante-trois mille volts ; d) Les piscines

Article 4

Les équipements de manutention et d'entreposage des éléments combustibles irradiés seront conçus pour permettre l'entreposage de ces éléments dans les piscines visées à l'article 2.1 du présent décret neuf mois après leur retrait du réacteur nucléaire

Article 4

Les équipements de manutention et d'entreposage des éléments combustibles irradiés seront conçus pour permettre l'entreposage de ces éléments dans les piscines visées à l'article 2.2 du présent décret neuf mois après leur retrait du réacteur nucléaire

Article 35

adresse au STRMTG le dossier mentionné au II rédigé en français, soit sous forme électronique à l'adresse suivante : daot. strmtg @ developpement-durable. gouv. fr, soit sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante : 1461, rue de la Piscine

Article 2

Sportif a) Piscines (température de l'air) : Halls de bassins : 27 °C ; Annexes (vestiaires, douches) : 23 °C. b) Patinoires : Circulations, gradins : 12 °C ; Annexes : 20 °C ; Piste (pour mémoire). c) Autres locaux sportifs : C-1.

Article 2-2

Vanves, situé au complexe sportif André Roche, 29, avenue du Docteur-François-Arnaud, 92170 Vanves ; - du 28 août au 1er septembre et du 3 septembre au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au solarium de la piscine

Article 4

Les caractéristiques de l'eau de la piscine importantes pour la sûreté seront contrôlées régulièrement, notamment sa radioactivité, de façon à déceler les défauts d'étanchéité du gainage des assemblages irradiés stockés.

Article CLC 1

. - Piscines. 3° Les établissements de plein air, dont la réglementation fait l'objet du titre V

Article 244-2.05

maximale comprend autant de fois 75 kg que de personnes pouvant être embarquées, le matériel d'armement, l'avitaillement, les fluides consommables au maximum de remplissage des capacités fixes et mobiles, les bacs ouverts tels que viviers, baignoires et piscines

Article 4

Epreuves de la deuxième série. 1° Une épreuve permettant d'apprécier l'aptitude du candidat à l'éducation physique et sportive comportant, d'une part, un parcours en terrain aménagé et un parcours en piscine et, d'autre part, la participation à un jeu

Article R421-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

radiotéléphonie mobile ; d) Les ouvrages et accessoires des lignes de distribution d'énergie électrique dont la tension est inférieure à soixante-trois mille volts ; e) Les murs dont la hauteur au-dessus du sol est supérieure ou égale à deux mètres ; f) Les piscines

Article 215.15

.) ; l'installation d'une piscine doit être envisagée. (1) Le terme cantine est à considérer comme comptoir d'avitaillement.

Article Annexe 1

Procédure d'autorisation d'importation d'une eau minérale naturelle conditionnée et exception Articles R. 1322-44-18 et R. 1322-44-22 du code de la santé publique Procédure d'autorisation des produits et procédés de traitement des eaux de piscine

Article Annexe I

Le port d'une combinaison, lunettes de piscine, masque, pince-nez ou tout autre matériel n'est pas autorisé.