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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

230 résultats pour « optique »

ARTICLE

CODE

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Article L112-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 75

Code de la construction et de l'habitation

-1 en ce qu'elles concernent les dispositions relatives à l'isolation acoustique, aux brancards, aux ascenseurs, à l'aération, à la protection des personnes contre l'incendie et aux lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Article 14

—

Si la transmission des ordres ne peut se faire à la voix sans erreur ou incertitude, des appareils de signalisation optique ou acoustique sont installés pour permettre au préposé et aux ouvriers chargés des manoeuvres de communiquer entre eux.

Article 14

—

Si la transmission des ordres ne peut se faire à la voix sans erreur ou incertitude, des appareils de signalisation optique ou acoustique sont installés pour permettre au préposé et aux ouvriers chargés des manoeuvres de communiquer entre eux.

Article A4241-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83

Code des transports

En l'absence de vue suffisamment dégagée, elle doit avoir la possibilité d'utiliser un moyen optique couvrant un champ visuel suffisant et lui une image claire et sans déformation de la situation. 2.

Article R9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 04

Code des postes et des communications électroniques

l'immeuble ou aux voies, équipements ou espaces communs du lotissement ; 7° Les conditions et la date prévisionnelle à laquelle les infrastructures d'accueil nécessaires au déploiement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Article L4362-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 87

Code de la santé publique

Les opticiens-lunetiers peuvent également adapter, dans le cadre d'un renouvellement, les corrections optiques des prescriptions initiales de lentilles de contact oculaire, sauf opposition du médecin ou de l'orthoptiste.

LEGIARTI000024997418

—

. ― L'œil : système optique de la formation des images L'œil est limité par trois enveloppes emboîtées : la sclérotique, la choroïde et la rétine qui se prolonge par le nerf optique.

Article 2

—

. - Optique et lasers. - Plasmas chauds ; Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ; Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ; Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique

Article 1

—

Instrument) ; -arrêté du 2 février 1990 fixant les nouveaux programmes d'enseignement en sciences physiques des classes de première et des classes terminales conduisant aux baccalauréats technologiques : F1, F2, F3, F4, F9, F10 (options : Appareillage et Optique

Article Annexe I

—

génie électrotechnique Série STI 2D spécialité : Série STI spécialité génie énergétique Série STI 2D spécialité : Série STI spécialités : Série STI2D spécialité innovation technologique et écoconception Série STI spécialité génie optique

Article 6

—

supplémentaire peut être fournie et installée moyennant le paiement du prix prévu dans les textes réglementaires relatifs au service téléphonique ; - un multiplexeur son/vidéo assurant la transmission de son haute qualité entre deux abonnés au réseau fibres optiques

LEGIARTI000028173427

—

Optique Notion d'optique ondulatoire. III. - Programme de résistance des matériaux Formulations des principes de la statique. Torseurs transmissibles dans les liaisons parfaites entre solides. Systèmes isostatiques et hyperstatiques.

Article 3

—

utilisant les signaux électriques pour capter, transmettre, mémoriser et traiter l'information, production de signaux analogiques ou numériques F Microtechniques Fabrication de produits microtechniques : maquettes, prototypes ou pièces G Optique

Article 1-1

—

le rapport d'allongement longueur sur largeur est supérieur à 20 ; 2° Les fibres minérales ayant des bords parallèles dont le rapport d'allongement longueur sur largeur est supérieur à 3 et inférieur à 20 et qui : a) Lors de l'analyse au microscope optique

Article L33-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 78

Code des postes et des communications électroniques

Il est institué un statut de " zone fibrée ", qui peut être obtenu dès lors que l'établissement et l'exploitation d'un réseau en fibre optique ouvert à la mutualisation sont suffisamment avancés pour déclencher des mesures facilitant la transition vers

Article 1

—

Les mentions doivent être dactylographiées ou écrites en lettres d'imprimerie, à l'encre noire, et présenter une netteté suffisante pour permettre leur reproduction ou leur saisie par système optique.

Article 1

—

. - Incendie 4 Réglementation maritime. 2 Signaux (optiques et phoniques). 2 Météorologie 2 Total 40 Total général 50 (1) Calculs nautiques : n° s (2) Cette épreuve consiste en une conversation

Article Annexe

—

Ces entreprises ont généralement d'autres activités dominantes, telles que le domaine industriel, les réseaux câblés de communications (le téléphone mobile GSM, les réseaux fibre optique).

Article Annexe

—

Tout rayon optique issu d'un point-objet émerge de la lentille en passant par le point-image correspondant. Éléments caractéristiques d'une lentille mince : centre optique, axe optique, foyer.

Article 3

—

utilisant les signaux électriques pour capter, transmettre, mémoriser et traiter l'information, production de signaux analogiques ou numériques F Microtechniques Fabrication de produits microtechniques : maquettes, prototypes ou pièces G Optique

Page 5 · 230 résultats

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