commercial, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° K 20-10.715 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2019 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Les Neiges

et au moment de la chute de la victime ; qu'elles observaient encore une incohérence entre le lieu ou Mme U... aurait chuté, matérialisé par l'emplacement où ses skis ont été trouvés plantés dans la neige

. ; qu'elle avait en conséquence dénoncé à leur encontre un recel du produit de faux et usage de faux, qualifiant cette infraction de boule de neige ; qu'une information avait été ouverte contre personne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 17 mars 1983, Franck X..., âgé de 18 ans, a trouvé la mort enseveli sous une coulée de neige

pas actuellement quant à sa charpente et sa couverture, impropre à sa destination, doit être refaite selon les préconisations expertales, en raison d'un fléchissement de sa toiture sous l'effet de la neige

X..., ès qualités de mandataire liquidateur des biens de la société à responsabilité limitée MER et NEIGE, défendeurs à la cassation.

conséquence qu'il a ainsi conçu le schéma juridique des escroqueries en cause ; "que l'intéressé a activement participé à une entreprise fictive fonctionnant selon le système dit de "la boule de neige

décembre 1977 ; Considérant qu'il ressort des pièces versées au dossier que le sieur X..., instituteur, a été victime d'un accident le 18 janvier 1973 alors qu'il était chargé de diriger une classe de neige

.* CHUTE D'UNE COUCHE DE NEIGE PROVENANT DU TOIT D'UN OUVRAGE PUBLIC.

témoin, Christophe A... a indiqué avoir vu passer le véhicule à vive allure malgré l'état de la route ; que les enquêteurs ont relevé que la chaussée était rendue glissante en raison de récente chute de neige

Albert X..., le 2 juillet 1997 ; que la couverture du bâtiment s'étant effondrée, le 21 novembre 1999, sous l'effet du poids de la neige, la SCI et la société JH diffusion ont assigné les divers intervenants

Se plaignant de désordres affectant les portes-neige en toiture, les syndicats des copropriétaires de ces immeubles (les syndicats des copropriétaires) ont assigné en référé-expertise la société Generali

des neiges a fait l'objet d'une publication au fichier immobilier.

et 21 décembre 2004, la SA PORTE DES NEIGES a transféré au profit de la société DOMAINE PORTE DES NEIGES ses droits sur le domaine skiable de la station PORTE DES NEIGES, « (¿) que le transfert de ses

les sociétés Blanche Neige Sports, Blanche Neige Hôtel et Blanche Neige Pub (les sociétés) ayant assigné M.

Y... a heurté une "barrière à neige" placée en bordure de la piste et constituée de piquets de bois pointus dont seules les extrêmités émergeaient de la neige ; que l'intéressé, projeté en avant, s'est

SELARL LAROQUE – NEIGE AVOCATS substituée par Maître [Magistrat/Greffier M] [Magistrat/Greffier I] - COMPARANTE Demandeur (s) : [2] (SA) [Adresse 2] Représentant (s) : Maître NEIGE Sylvie de la SELARL

UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE M X..., S'ETANT BLESSE EN TOMBANT SUR LE SOL D'UNE COUR INTERIEURE D'UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE RECOUVERT DE NEIGE