Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société Quercy menuiseries, société à responsabilité limitée, dont

B... et de Mme J... un immeuble dans lequel avait été exploitée une mégisserie traditionnelle et qui avait été aménagé en 2003 en logement de fonction et entrepôt de menuiserie industrielle ; qu'en 2011

Y..., son employeur, la société Jeanneau menuiseries, et son assureur, la société Azur assurances, Mme Z..., et son assureur, la société Axa, en indemnisation de leurs préjudices ; Sur le second moyen

procès-verbal de difficultés; que l'arrêt attaqué (Metz, 23 juin 1994) a enteriné dans leur intégralité les rapports d'expertise, fixé notamment à 130 000 francs la valeur du fonds de commerce de menuiserie

La société Spie Batignolles a sous-traité une partie de son marché à la société Atelier métallerie du golfe (la société AMG), qui a elle-même sous-traité la fourniture de menuiseries à la société Alf productions

Y... revendiquait une prime d'outillage prétendûment due par son employeur en vertu de l'annexe menuiserie de la convention collective du bâtiment de la région parisienne ; qu'il appartenait en conséquence

février 1994 ; que l'ouvrage a été mis partiellement à la disposition de la société EAI Alternateurs, le 10 août 1995, contre paiement d'un loyer au SIVOM ; qu'à la fin du mois d'août 1995, la société Métrise

X..., et duquel il résultait l'existence d'une quantité anormale de poussière sur la menuiserie de l'immeuble de ce dernier, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382

Zedda, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société Paris Charenton, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Ridoret menuiserie

CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2020 La société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Menuiserie

d'une largeur d'un mètre ; qu'en permettant l'utilisation de la servitude par des véhicules pouvant s'arrêter durant la charge ou la décharge de matériaux nécessaires à l'exploitation de l'atelier de menuiserie

X..., gérant de la SARL X..., entreprise de charpente-menuiserie, l'abattement supplémentaire de 10 % pratiqué en 1987 sur sa rémunération ; qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 JUIN 2023 La société Pose rénovation menuiserie

Le lot menuiserie a été confié à la société France Menuisiers. Le procès-verbal de réception des travaux de ce lot est en date du 11 septembre 2017.

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MEUNIER

relative à des pratiques relevées dans le secteur des marchés publics d’entretien de menuiserie métallerie serrurerie

relatif à une demande d'avis présenté par la Chambre des professionnels du bois "charpente menuiserie agencement"

le 10 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Christine X..., prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Menual