selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 décembre 1999), que la société Chambon installations thermiques climatiques (société CITC), qui avait conclu un contrat de sous-traitance avec la société Entreprise Laine

retient, par motifs propres et adoptés, que si les nombreuses attestations produites établissent que l'hoirie B... a, depuis plus de trente ans, exploité les oliviers de cette parcelle et élevé des lapins

branche : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, victime de dégâts causés à ses plantations d'arbres fruitiers par des lapins

(les associés) ont acquis les parts du capital de la SARL Quartier latin, devenue SNC Quartier latin (la société) ; qu'estimant avoir été trompés sur l'état des comptes, les associés et la société ont

[L] fait valoir que les langues roumaine et moldave, d'origine latine, sont complètement différentes des langues slaves, baltes, fino-ougriennes et caucasiennes, d'origine slavone, qu'il connaît les premières

Alexandre Z..., gérant de l'entreprise Isol Toit, se présentait à la gendarmerie de Blanquefort, pour y déposer plainte pour le vol de plusieurs sacs de laine de verre sur les chantiers de son entreprise

dans les ateliers de la société Saginaw, la présence de Jérôme Z..., Ahmed Y..., Yves Rey et Roberto E..., salariés de la société GBI ; que ces personnes sont chargées, sous la surveillance de Lionel Laine

moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, victime de dégâts causés à ses plantations de fraisiers par des lapins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° B 01-03.409 : La société Lapix bâtiment a formé, par un mémoire déposé au

. ; que si les occupants du véhicule ont déclaré se rendre à Paris, une consultation, le même jour, du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation de véhicules (LAPI) a permis de constater

de tentatives de pénétration vaginale ; que Y... expliquait que les faits avaient commencé au début des vacances d'été 1998 lorsqu'elle allait chez Armand F... pour passer le balai ou s'occuper des lapins

commerce de Nanterre, 23 novembre 2001), rendu en dernier ressort sur opposition à une ordonnance d'injonction de payer, que la société Carat sponsorship a négocié auprès de la société Régie musique latine

moyen, "que le bail imposant au preneur d'isoler les locaux loués et les consorts Z... ayant fait valoir, dans leurs conclusions, que l'APAVE avait prescrit pour assurer cette isolation deux couches de laine

l'association), qui a pour objet la protection animale, a mis en ligne sur son site internet et les réseaux sociaux un film tourné après s'être introduit sans autorisation dans les bâtiments d'un élevage de lapins

Laine, tous deux agents généraux d'assurances et demeurant à Pontoise (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit : 1

ANGORA ET QUE LA PUBLICITE CONCERNANT LA DERNIERE SAISON DE VENTE REPRESENTAIT UN ELEVEUR DE LAPIN ANGORA PRONONCANT LA PHRASE : " J'ELEVE DES LAPINS ANGORA POUR VOTRE SANTE " ; QUE LE TRIBUNAL A A

A..., propriétaire depuis 1949, jouissait déjà de cette cour où il élevait poules et lapins ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si Mme Y... ne pouvait pas se prévaloir

sévices ou actes de cruauté envers un animal domestique, apprivoisé ou captif, maintien d'un animal domestique dans un habitat pouvant être cause de souffrance, douze chiens, trente-trois chats, un lapin