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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

119 résultats pour « journaliste »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Les sources doivent être variées : institutionnelles, scientifiques, journalistiques, etc.

Article 1

—

formation commerciale permanente (IFOCOP) II Contrôleur de gestion 314r 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) II Chargé(e) de communication et de relations presse 320 5 ans Centre de Formation et de Perfectionnement des Journalistes

Article Annexe II

—

En vue de l'acquisition d'une compétence interculturelle, il importe d'établir des relations entre les cultures française et espagnole en s'appuyant notamment sur l'étude des discours littéraire et journalistique.

Article 1

—

achat marchés publics ; – spécialiste en marketing ; – spécialiste dans le domaine du contrôle de gestion ; – spécialiste en technique comptable et financière ; – spécialiste en rémunération des militaires ; – expert du domaine public maritime ; – journaliste

Article Annexe IX

—

Les constructeurs ou leurs filiales ainsi que les importateurs de véhicules peuvent prêter, pour essais, des véhicules de démonstration à des directeurs de journaux ou journalistes spécialisés dans les questions automobiles ou à des personnes dont la

Article 1

—

320t L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Concepteur 3D - VFX 320v ARIES PACA ; ARIES Rhône Alpes ; ARIES Toulouse II Secrétaire de rédaction 321 L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Journaliste

Article 1

—

II Journaliste. 321 5 ans Ecole supérieure de journalisme de Paris (ESJ). II Concepteur rédacteur. 321n 5 ans Groupe ESC LILLE.

Article 1

—

de projets événementiels 320 5 ans Sciences-U Paris - Esupcom II Concepteur 3D - VFX 320 v 4 ans ARIES PACA ; ARIES Toulouse ; ARIES Rhône-Alpes II Reporter - Chef d'édition 321 5 ans Institut supérieur de formation au journalisme (ISFJ) II Journaliste

Article 1

—

dynamique - SODY formation III Chargé de projet en aménagement durable des territoires 341m 5 ans Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) II Chargé de commercialisation des œuvres et objets d'art 134 3 ans ECAD Consultants - IESA II Journaliste

Article 1

—

ans Lycée Gustave Flaubert - Institut supérieur de développement Flaubert (CFA-ISD Flaubert) II Responsable de communication 320 p 2 ans Groupe des écoles Denis Huisman (EDH) - Ecole française des attachés de presse (EFAP) II Journaliste

LEGIARTI000049695375

—

que prévu par l'accord de méthode du 1er février 2019 relatif à la négociation pour la mise en œuvre d'une convention collective nationale pour les entreprises de radiodiffusion privées et publiques 1480 - Convention collective nationale des journalistes

Article 11

—

administratives mentionnées à l'article 8 le pouvoir d'ordonner des perquisitions en tout lieu, y compris un domicile, sauf dans un lieu affecté à l'exercice d'un mandat parlementaire ou à l'activité professionnelle des avocats, des magistrats ou des journalistes

Article 19

—

Le secret ne peut leur être opposé sauf concernant les informations couvertes par le secret professionnel applicable aux relations entre un avocat et son client, par le secret des sources des traitements journalistiques ou, sous réserve du deuxième alinéa

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

représentation ou d'exploitation du spectacle ainsi que les dépenses de déplacement, d'hébergement et de restauration des artistes et techniciens qui y sont attachées ; 2° Les dépenses d'hébergement et de restauration des membres du jury, des artistes, des journalistes

Article 1

—

II Journaliste. 321 n 1 an Ecole supérieure de journalisme de Paris (ESJ). II Journaliste. 321 n, 321 p 2 ans Institut international de communication de Paris (IICP).

Article 1

—

spectacle vivant et de l'évènementiel 323t 5 ans GRIM EDIF III Conseiller voyages 334w 5 ans Grand sud formation II Responsable du développement commercial à l'import/export 312 3 ans Association St Yves - Université catholique de l'Ouest - II Journaliste

Article L561-46-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 22

Code monétaire et financier

Sont présumés justifier d'un intérêt légitime à accéder aux informations mentionnées au premier alinéa du présent I : 1° Les personnes agissant à des fins journalistiques, à des fins de signalement ou pour toute autre forme d'expression médiatique en

Article 1

—

II Journaliste. 321n 5 ans EUROPEAN COMMUNICATION SCHOOL. ― INSTITUT EUROPÉEN DU JOURNALISME (ECS-IES). II Sténotypiste de conférences. 324t 5 ans STÉNOTYPE GRANDJEAN SA.

Article 1

—

Institut supérieur de communication et de publicité (ISCOM) II Réalisateur 3D 320v 3 ans SUPCREA Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique II Designer graphique et multimédia 320v 5 ans Ecole Brassart II Journaliste

Article 1

—

Dessinateur concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option dessin animé et option bande dessinée 320v 5 ans Ecole Emile Cohl II Chef de projets culturels en événementiel artistique 320v 4 ans Sciences-U Paris-Esupcom II Journaliste

Page 5 · 119 résultats

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