Z... s'est engagé dans le carrefour de façon particulièrement imprudente ; que la visibilité était bonne ; que ses premières déclarations, selon lesquelles il était passé au feu vert sont directement contraires

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Douai, 6 novembre 1987) que, dans une agglomération, à une intersection indiquée par des feux

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, DANS UN CARREFOUR URBAIN A CINQ BRANCHES EQUIPE DE FEUX TRICOLORES ALTERNATIFS, UNE

était au rouge ; "alors que l'arrêt constate, par ailleurs, qu'au moment où le piéton avait entrepris sa traversée, le signal "Attendez piétons" était déclenché, et, qu'au moment du choc le feu vert était

DE SIGNALISATION, ET D'AVOIR DENATURE LES DECLARATIONS FAITES LORS DE L'ENQUETE DE POLICE PAR FRECHINET, QUI AURAIT AFFIRME AVOIR FRANCHI LE CARREFOUR AU FEU VERT; MAIS ATTENDU QUE, D'UNE PART, L'ARRET

de la prudence qui s'imposent à tous les usagers de la route et que Girard Z... avait méconnu ces règles en ne prêtant pas attention aux usagers qui pouvaient arriver sur sa droite sous le bénéfice du feu

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, PAR FORTE PLUIE, DANS UNE AGGLOMERATION, A UNE INTERSECTION COMPORTANT UN PASSAGE POUR PIETONS ET DES FEUX

Francisco Sanchez X... des fins de la poursuite et déclaré Antoine Z... irrecevable en sa constitution de partie civile ; "aux motifs que, suivant Thierry A..., le motocycliste a franchi l'intersection au feu

OBSERVE QUE FLOREZ, ARRIVE A UNE INTERSECTION DE VOIES, SE PROPOSAIT DE TOURNER A GAUCHE, L'ARRET RELEVE QU'UN CAMION, QUI LE PRECEDAIT, S'ETAIT ARRETE POUR LAISSER PASSER LES VEHICULES BENEFICIANT DU FEU

(traité   CE), qui interdit en outre à l’Etat membre de mettre à exécution les mesures projetées avant le feu vert de la Commission.

inexcusable qui avait été la cause exclusive de l'accident, l'arrêt énonce que Mme X... avait traversé la chaussée en biais et sans précaution et en courant alors que les automobiles bénéficiaient du feu

coupable du délit d'homicide par imprudence ; "aux motifs que "seule l'audition du prévenu a pu être recueillie ; celui-ci, selon lui, n'a pas de souvenir de l'accident il ne déclare pas être passé au feu

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT, A L'INTERSECTION DE DEUX RUES PROTEGEES PAR DES FEUX TRICOLORES, ENTRE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR

violé le principe de l'autorité, au civil, de la chose jugée au pénal ; Mais attendu que l'arrêt retient que Mme Y... a effectué un changement de direction à gauche, dans un carrefour signalé par des feux

La société appelante insiste sur son manque à gagner alors que l'acquisition de ce terrain devait permettre la construction d'un magasin "FEU VERT" dont les résultats commerciaux excellents lui permettaient

rapport de police et en refusant d'examiner la contestation de cette dernière sur l'opinion de l'agent verbalisateur quant aux conséquences à tirer de l'exécution d'une manoeuvre de conduite commencée au feu

PASSE APRES LUI AU FEU VERT DU BOULEVARD SAKAKINI, ET QU'IL RESULTE DES FAITS AINSI CONSTATES QUE LE MOTOCYCLISTE S'EST ENGAGE AU MEPRIS DU DROIT DE PRIORITE, ALORS QUE LE DEMANDEUR, DE SON COTE, ETAIT

CHAUFFEUR DU CAR LE DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES EN RAISON D'UNE FAUTE D'INATTENTION, L'A RELAXE DU CHEF DE NON-RESPECT DE LA PRIORITE DUE AUX PIETONS REGULIEREMENT ENGAGES SUR UN PASSAGE PROTEGE PAR UN FEU

S'ETAIT ARRETE AVANT DE S'Y ENGAGER, PUIS AVAIT DEMARRE A VIVE ALLURE, DES QUE LE FEU ETAIT PASSE AU VERT, ET S'ETAIT TROUVE EN PRESENCE DE LA VOITURE DE X...

X... se soit trouvé, au mépris du feu rouge, engagé dans le carrefour, M. Z...