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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310179
5 avril 2018
5 avril 2018
de fauche et de la pâture pour le surplus ; qu'en revanche l'état de sa clôture sauf à l'Est est médiocre ; - que la parcelle cadastrée [...] lieu-dit "les ..." est composée de prés de classes 2 et 3 et
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC006703709
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Le 14 août 2004, plusieurs dizaines de personnes, dont le requérant, se réunirent à Dadonville (Loiret) à l’appel de l’organisation « Les faucheurs volontaires ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201276
10 septembre 2015
10 septembre 2015
X..., au guidon de sa motocyclette, a heurté, dans un carrefour en T, la roue avant gauche d'un engin de fauchage, assuré auprès de la société SMLAC (l'assureur), appartenant au conseil général du Calvados
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02215_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B de conduire une roto-faucheuse en terrain accidenté ainsi que son intolérance à l'inhalation de solvants.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2300216_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Le désistement de la SCI Fauchet est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101046_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de présentation indique par ailleurs que ce secteur comporte des prairies mésophiles de fauche. La parcelle de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008004729
24 mars 1999
24 mars 1999
FAUCHON-BAUDOT, dont le siège est ... ; la S.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01574
27 juin 2012
27 juin 2012
suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 novembre 2010) rendu sur renvoi après cassation (Soc. 16 décembre 2008, n° 07-42.107, Bull. n° 250) que Mme X... a été engagée par la société Fauchon
Source officielle1ère Chambre
680c6bd68eda960fba78b2ab
25 avril 2025
25 avril 2025
[P] à combler le marécage des parcelles A [Cadastre 6] et A [Cadastre 7], que Mme [P] avait un poney et des poules sur la parcelle A [Cadastre 1] et fauchait l'herbe pour les alimenter, qu'elle entretenait
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c503b5
4 novembre 1981
4 novembre 1981
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE "LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE" A NOTIFIE LE 6 OCTOBRE 1976 A FAUCHON, QU'ELLE AVAIT ENGAGE EN 1965 ET QUI ETAIT DEPUIS 1973 INSPECTEUR GENERAL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002897_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
orientation mentionne que : " l'agriculture contribue largement à maintenir et entretenir la diversité écologique dès lors qu'elle s'appuie sur des pratiques traditionnelles telles que le pâturage et la fauche
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300548_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
) avant dire-droit, d'enjoindre à la commune de Rémire-Montjoly de produire les motifs détaillés du rejet de son offre ; 2°) d'ordonner la suspension de la procédure de passation du contrat de " fauchage
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e2d
10 février 1976
10 février 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUIVANT CONTRAT DU 3 NOVEMBRE 1966, FAUCHEUX A CONFIE A BONNIN L'EDITION D'UN OUVRAGE INTITULE "HISTOIRE
Source officielleciv3
613722d7cd5801467740222b
7 octobre 1997
7 octobre 1997
: Attendu qu'ayant constaté qu'il résultait des attestations produites par la commune de Magrin que cette dernière avait, depuis plus de trente ans, entretenu la parcelle objet du litige par un fauchage
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2406290_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A indique au tribunal contester " une décision de la maire de Baigneaux concernant le fauchage exécuté à la date du 8 juin 2023 ainsi que celui du 24 mai 2024 sur la partie " hors agglomération " de la
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57dac
6 mars 1990
6 mars 1990
industries, Herriau et Profinances (les sociétés Faucheux) ; que, sur l'appel de la société Nodet-Gougis, la cour d'appel, infirmant le jugement entrepris, a arrêté le plan de continuation proposé par
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59bbc
29 mai 2001
29 mai 2001
Donne acte à M. le capitaine du navire " Fauchon " de son désistement ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 21 octobre 1998), que le navire " Fauchon
Source officielleMSS 5ème chambre GOURMELON Virginie
DTA_2002736_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
pas inscrite au titre des voies d'intérêt communautaire ; son entretien n'incombe donc pas à la communauté de communes, qui assure uniquement, en ce qui concerne la voirie communale, des travaux de fauchage
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007753956
4 novembre 1988
4 novembre 1988
statuer sur l'autre moyen de la requête : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, dans la commune d'Allanches où se trouvent situés les apports et les attributions de Mme Y..., les prés de fauche
Source officielle8ème chambre
650d30d571dfcd8318201081
6 septembre 2023
6 septembre 2023
laquelle indique effectuer dans les lieux divers travaux agricoles avec le GAEC l'agneau du Pilat, il a de son côté produit deux factures qui établissent qu'il a payé l'entreprise [M] pour travaux de fauche
Source officiellePage 5 sur 203
LV fauchage espace vert
07/07/2026
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QUALITE INNOVATION FAUCHAGE
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Fauchage de Belledonne
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