du litige, I'arrêt a dénaturé les pièces de la procédure et violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que l'évolution du litige, autorisant la mise en cause à hauteur d'appel de personnes

: Attendu que la Polyclinique Saint Côme fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de son recours, alors, selon le moyen : 1 / que l'accord national du 1er mars 2000 fixait des taux d'évolution

: Attendu que la Polyclinique Saint Côme fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de son recours, alors, selon le moyen : 1 / que l'accord national du 1er mars 2000 fixait des taux d'évolution

jamais obtenu de permission de sortie ; qu'il s'ensuit que sa demande apparaît prématurée compte tenu de ses antécédents judiciaires, de son manque d'efforts de réadaptation sociale et de son absence d'évolution

civile; 3°) qu'il résulte des énonciations de l'arrêt, que l'architecte YY... étant décédé et que l'administrateur de la succession n'avait pas appelé en garantie la MAF, ce qui constituait une évolution

du litige implique leur mise en cause ; que l'évolution du litige n'est alors caractérisée que par la révélation d'une circonstance de fait ou de droit, née du jugement ou postérieure à

du litige ; qu'en opposant au cas d'espèce l'absence d'évolution du litige, les juges du fond ont violé les articles 331 et 555 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour Vu les articles 332

caution ne peut être mis en oeuvre avant la clôture définitive du compte ; qu'en refusant de surseoir à statuer dans l'attente de la clôture du compte, la cour d'appel, qui par ailleurs a constaté l'évolution

-D., d'avoir condamné la femme à verser une prestation compensatoire sous forme d'un capital au mari, alors que, selon le moyen, "d'une part, en refusant de tenir compte de l'évolution du patrimoine de

de la Banque Colbert alors, selon le moyen : 1 / qu'une partie présente en première instance peut être appelée en garantie pour la première fois en cause d'appel, par une autre partie, lorsque l'évolution

avant la fin du mois d'octobre de chaque année sur le détail des dotations demandées par les chefs de groupe des agences ou des chefs de direction pour l'année suivante, en précisant les raisons de l'évolution

que Mme [N] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à ce que la mission du notaire commis pour procéder aux opérations de liquidation et de partage comporte la recherche de l'évolution

fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer une prestation compensatoire alors, selon le moyen, que la prestation compensatoire est fixée en fonction de la situation au moment du divorce et de l'évolution

terrain agricole ne peut être déterminée en appliquant, sur une évaluation antérieure dudit bien, les hausses constatées dans l'indice des prix à la consommation, cet indice ne tenant pas compte de l'évolution

[J] victime de discrimination syndicale ayant eu pour conséquence une disparité de traitement et un retard dans son évolution de carrière, avait été le seul salarié dont le coefficient n'avait pas évolué

le moyen, d'une part, une partie qui n'a été ni présente ni représentée en première instance peut être appelée pour la première fois en cause d'appel, même à des fins de condamnation, dès lors que l'évolution

qu'ainsi, en déclarant que cette demande était réputée abandonnée, la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 954, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que peut provoquer une évolution

L'évolution de ce sous-ensemble de la rémunération de base est analysée chaque année dans le cadre de la négociation salariale.