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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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194 résultats pour « esthetique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe IIa

—

Unités constitutives du diplôme Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Unité ( UP1, épreuve E1 ) : Développement esthétique, fonctionnel et technique d'un produit de maroquinerie

Article R162-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 27

Code de la sécurité sociale

personnes qui accompagnent la personne hospitalisée ; 3° La mise à disposition du patient, à la chambre, de moyens d'émission et de réception d'ondes radioélectriques, notamment la télévision et le téléphone ; 4° Les interventions de chirurgie esthétique

Article R5121-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 19

Code de la santé publique

addictologie ou dans un centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic prévu à l'article L. 3121-2 ; b) A un médecin répondant aux mêmes conditions, dans le cadre strict de l'activité qu'il exerce dans une installation de chirurgie esthétique

Article R5121-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 23

Code de la santé publique

aux patients, à la santé et aux territoires, et L. 6133-7, à assurer les missions d'un établissement de santé ; b) A un médecin répondant aux mêmes conditions, dans le cadre strict de l'activité qu'il exerce dans une installation de chirurgie esthétique

Article Annexe Ib

—

C1-23 Discerner les différentes stratégies mises en jeu (esthétiques et techniques). Les enjeux esthétiques et techniques sont mis en évidence et situés dans le contexte historique de référence.

Article Annexe I

—

- Dans le cas d'une pièce voisine à adapter, le choix d'une solution technique est effectué selon les critères fonctionnels et/ou esthétiques (style).

Article Annexe V

—

pièces manquantes ; - effectuer l'analyse fonctionnelle de la ou des pièces manquantes et les calculs (chaîne de cotes, rapports d'engrenages) ; - proposer, décrire et justifier le choix d'une solution technologique dans le respect du contexte esthétique

Article Annexe 9

—

d'activités artistiques, culturelles ou de loisirs) 5 Activité individuelle de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques

Article Annexe II c

—

Définition des épreuves Épreuve EP1 - Étude esthétique et technologique - unité UP1 - coefficient 8 (7+1 PSE) 1.

LEGIARTI000033169064

—

Médicale 8 novembre 2016 Médecine Nucléaire 8 novembre 2016 Gynécologie médicale 9 novembre 2016 Psychiatrie 14 novembre 2016 Rhumatologie 15 novembre 2016 Réanimation médicale 15 novembre 2016 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique

Article L752-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 39 > 46

Code rural (nouveau)

la part d'indemnité incombant au tiers qui répare l'atteinte à l'intégrité physique de la victime, à l'exclusion de la part d'indemnité, de caractère personnel, correspondant aux souffrances physiques et morales par elle endurées et au préjudice esthétique

Article 706-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 77 > 95

Code de procédure pénale

santé tel que défini par l'article L. 5311-1 du code de la santé publique ou à un produit destiné à l'alimentation de l'homme ou de l'animal ou à un produit ou une substance ou aux pratiques et prestations de service, médicales, paramédicales ou esthétiques

Article Annexe Ib

—

esthétiques et techniques. 1.4 : Participer à l'élaboration du modèle et l'estimation de son prix.

Article Annexe

—

Champ esthétique : "Arts, artistes, critiques, publics" ; "Arts, goût, esthétiques" ; "Arts, théories et pratiques".

Article Annexe Ib (suite)

—

L'analyse comparative des solutions techniques et esthétiques est structurée, critériée et argumentée. Les choix proposés sont pertinents Le phasage du projet est décliné avec rigueur et précision.

Article Annexe IIc

—

. : 7) Finalités de l'épreuve : Cette épreuve doit permettre de vérifier les compétences du candidat à effectuer l'étude stylistique, esthétique, technologique et technique d'un ouvrage réel ou figuré et de son contexte et d'en déduire les informations

Article Annexe IV

—

les activités telles que définies dans le référentiel des activités professionnelles : Activité 1 : Collecte et décodage des informations esthétiques et techniques relatives au produit à réaliser.

Article Annexe III

—

domaines linguistiques 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 17 Philosophie 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique

Article Annexe III

—

domaines linguistiques 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 17 Philosophie 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique

Article Annexe

—

éventuellement accompagnées de documents graphiques d'exécution, le tapissier garnisseur prépare les carcasses, réalise les travaux de sanglage, guindage fixe ou suspendu garnissage crin ou mousse et enfin recouvre les sièges pour leur donner l'aspect esthétique

Page 5 · 194 résultats

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