Codes de loi français

Article 2

L'étude d'impact doit s'attacher à caractériser la notion et la qualité des premiers flots des eaux pluviales ; Four à oxygène : four pour lequel le comburant fait l'objet d'un enrichissement partiel ou total en oxygène ; Fours à bassin : fours généralement

Article Annexe II

Grâce à une attitude réfléchie sur l'utilisation de la langue, l'élève est amené progressivement à repérer les traits distinctifs de l'oralité et de l'écriture, à améliorer ses capacités d'expression et de compréhension en enrichissant ses connaissances

Article Annexe

. - Les techniques soustractives d'enrichissement (TSE) sont autorisées dans la limite d'un taux de concentration de 15 % ; - Les vins ne dépassent pas, après enrichissement, le titre alcoométrique volumique total de 13,5 %. e) - Capacité de cuverie

Article Annexe V

À partir du dossier présenté lors de la situation d'évaluation précédente, éventuellement enrichi, ou à partir d'un dossier proposé par une entreprise ou l'équipe pédagogique, le candidat établit un diagnostic interne et externe en vue de préparer une

Article Annexe IIc

Il dispose de l'ensemble de ses documents (les textes lus, l'œuvre, ses notes de cours, des enrichissements de son choix, des travaux personnels ...). - Deux consignes de travail visent à vérifier la capacité du candidat à construire le sens du texte

Article Annexe 1

la défense-Article R. 1333-18 Conventionnement des sites d'étape pour les transports routiers de matières nucléaires civiles Code de la défense-Article R. 1333-18 Approbation des protocoles portant sur les mouvements de plutonium ou d'uranium enrichi

Article Annexe III

Par une pratique raisonnée de la langue, l'élève doit enrichir progressivement les moyens dont il dispose pour assumer des situations simples de la communication écrite et orale qui relèvent de la vie courante professionnelle. b) Autres candidats Epreuve

Article Annexe

. • Il privilégie l'analyse sous l'angle du groupe, collectif élémentaire et fondamental de l'organisation, en introduisant une progression dans les champs d'étude, non seulement par les enrichissements notionnels et méthodologiques mais aussi par une

Article Annexe I (suite)

Taille, police, espacement, enrichissement. Présentation, espacement, interlignage, enchaînement, enrichissement. Taille, bordure, quadrillage, trame. Taille, présentation. Texte, feuille de calcul, dessin, symbole, graphe, image, base de données.

Article Annexe

L'objectif est d'aboutir à une représentation du modèle comptable plus proche de la réalité (sans toutefois entrer dans une technicité à visée professionnelle) de façon à enrichir le travail d'analyse et d'utilisation de l'information comptable, financière

Article Annexe I (suite)

valeur énergétique d'un aliment S4.1.1.1 : Dimension nutritionnelle de certains produits alimentaires - Des produits de substitution : les produits allégés en sucres et matières grasses, les produits contenant des édulcorants, les produits enrichis

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Leur acquisition suppose de prendre en compte dans le processus d'apprentissage les vécus et les représentations des élèves, pour les mettre en perspective, enrichir et faire évoluer leur expérience du monde.

Article Annexe I

Les étudiants doivent également enrichir leur pratique personnelle notamment en relaxation.

Article Annexe I

Quasi-contrats : enrichissement sans cause, gestion d'affaire, répétition de l'indu. c) Exécution des obligations Le paiement, mesures de conservation, action oblique, action paulienne.

Article Annexe III

Par une pratique raisonnée de la langue, l'élève doit enrichir progressivement les moyens dont il dispose pour assumer des situations simples de la communication écrite et orale, qu'elles relèvent de la vie courante ou professionnelle. b) Autres candidats

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Lorsque les eaux désignées subissent un enrichissement naturel en certaines substances qui provoquent le non-respect des valeurs indiquées au tableau ci-dessus, il peut être dérogé à ces dispositions dans les conditions prévues par arrêté ministériel.

LEGIARTI000034774236

Article 3 La société conçoit ses programmes dans le souci d'apporter à toutes les composantes du public information, enrichissement culturel et divertissement, en fonction de la mission culturelle, éducative et sociale qui lui est assignée par la loi.

Article Annexe

Elle offre aux élèves la possibilité d'acquérir connaissances et repères historiques, mais aussi méthodes d'analyse et de synthèse, esprit critique, aptitude à argumenter dans un débat d'idées, à communiquer en utilisant un langage clair, enrichi du vocabulaire

Article Annexe

Pour enrichir l'imaginaire, on a soin de multiplier et de diversifier les textes, en recourant largement à des lectures cursives. On veillera dans tous les cas à éclairer le contexte des œuvres lues.