[T], son « rapport de la consultation médicale » du 28 octobre 2020 étant annexé au jugement ; qu'à aucun moment le docteur [T] ne mentionnait le fait que le patient avait des antécédents de tabagisme

mars 1994 a été signé par toutes les parties (y compris le docteur C...) ; qu'il prévoyait en son article 7 un accord financier sur les risques judiciaires encourus par les médecins transfuges ; que,

[L] [I], expert désigné pour réaliser une expertise toxicologique, qui était absent lors des débats, a été remplacé par le docteur [J] [T] pour présenter l'expertise qu'il n'avait pas réalisé ; que ce

X... ; qu'on ne connaît pas au demeurant la teneur exacte du message verbal par lequel le docteur X... a annoncé l'arrivée de sa patiente, alors que son existence est attestée ; qu'on ne saurait

[M] concernant la maladie prise en charge sur le fondement du tableau n° 57 des maladies professionnelles ; que la cour d'appel s'est cependant fondée sur un avis du docteur [M] concernant les séquelles

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de la CPAM de la Gironde et a condamné le docteur

déposée le 14 janvier 1999 devant le conseil départemental de l'ordre des médecins de La Réunion contre le docteur X..., à la suite de propos qu'il estimait injurieux et anti-confraternels contenus dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Les Docks de Bourgogne, dont le

Par un nouvel arrêt en date du 2 octobre 2014, en raison d'avis médicaux divergents des docteurs M... et L... ne retenant aucun état antérieur, au contraire, des docteurs J... et Q... qui affirmaient l'existence

prévention de blessures involontaires sur la personne de Mme Marlène Z..., épouse Y..., ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel pendant plus de trois mois ; "aux motifs que le docteur

premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 175, alinéa 2, 463 et 512 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le complément d'information demandé par le docteur

médicaux faisant état de faits matériellement inexacts et usage de certificats inexacts ou falsifiés ; "aux motifs qu'il n'existe pas de charges suffisantes contre Marie-Antoinette X... et les docteurs

Z... et Mme Y... était tendu, le déroulement des faits ne démontre nullement que Mme Y... ait agi en état de légitime défense, le docteur Z... ne faisant que revendiquer des objets personnels de façon

pourvois n°s G 95-45.329, E 96-42.639 et P. 96-43.245 ; Attendu que, selon les arrêts attaqués, (Paris, 26 septembre 1995 et 19 mars 1996), le médecin en chef des services de santé des armées, le docteur

malade et hors de toute cause dûment établie, qu'au prix d'une violation des articles 1131 et 1143 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'il incombait à la clinique, invoquant à l'encontre du docteur

jugement, alors, selon le moyen : 1 / que la permanence des troubles intellectuels altérant les facultés mentales de Mme X... s'évinçait tant d'un courrier en date du 27 juillet 1996, émanant du docteur

Y... même si celui-ci ne l'estimait pas crédible, et le docteur Z... ; que Paul X... avait une attitude particulière envers son corps et son sexe dont l'anormalité était notée par sa tante et par le docteur

Y... devant le tribunal correctionnel de Paris du chef de blessures involontaires suivies d'une ITT supérieure à trois mois ; "aux motifs qu'il résulte de l'information que le docteur Florence X...