avec la [5], à prendre en charge ces frais de transports, alors : « 1°/ que l'accord préalable de l'organisme d'assurance maladie est requis lorsque le transport sanitaire s'effectue en un lieu distant

Vu l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle ; Attendu selon l'arrêt déféré, que la société Vranken pour le Haut Commerce (société Vranken) titulaire de la marque dénominative "Diamant

"LE DIAMANT", - les conclusions de M.

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 3 novembre 2009, la Société Civile Immobilière Diamant (SCI Diamant) a donné à bail en renouvellement à Madame [D] [Z] des locaux commerciaux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partage (SCAITP) , Diamant

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2022, la commune du Diamant, représentée par la SELARL Agoralex, conclut au rejet de la requête.

. 1 bague d'annulaire avec diamants . 1 bague double anneaux avec diamants . 1 bague montée sur or avec diamants . 1 bague en or avec diamants et couronne de diamants . 1 bague avec solitaire en diamant

Le maire du Diamant a refusé de délivrer le permis de construire par arrêté du 6 décembre 2021. M.

Le maire du Diamant a refusé de délivrer le permis de construire par arrêté du 6 décembre 2021. M.

X... aurait été expressément autorisé par la société Solga diamant à signer le contrat de travail de M.

Vu la procédure suivante : L'association mieux vivre au Diamant a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Martinique, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

une requête, enregistrée le 13 février 2026, la société Villa O’Mullane, représentée par Me Keïta-Capitolin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 décembre 2025 par lequel le maire du Diamant

[I] [C] a été engagé par la société DIAMANT GRAPHIC le 16 octobre 2000 en qualité de conducteur Offset 4 couleurs.

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000313 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 06/01/2026 DEMANDEUR(S) TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE DEFENDEUR(S) : DIAMANTE

COUR DE CASSATION Paris, le 4 juin 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31826 Pourvoi N° : D 24-14.359 Demandeurs : 1/ Monsieur [F] [P] 2/ SCI Fort Diamant

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR rejeté la demande de restitution de la bague sertie d'un diamant de 2, 58 carats offerte par M.

C B ont demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler le permis de construire n° PC 972 20 621 BR 100 délivré le 15 juin 2022 par le maire de la commune du Diamant à la SAS Tropic 3M pour

C DIAMANT IMMOBILIER ET CIE X... Y... Z...