B... et le syndicat national des moniteurs cyclistes français.

[M], cycliste se trouvant derrière lui, alors qu'un camion non identifié venait de les dépasser. 2. M. [F] a assigné M.

en général, l'incitation à la pratique de ce sport par toutes les catégories socio-professionnelles sous quelque dénomination catégorielle que ce soit, cyclisme de compétition ou amateur, cyclotourisme

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 octobre 2023), Mme [F], cycliste, a été victime, le 30 mars 2009, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Aviva, et le 8 août

prévention et de mise en garde du public qu'il accueille ; qu'en l'espèce, l'ONF reconnaissait lui-même avoir sciemment décidé de ne prendre aucune mesure de prévention des dangers encourus par les cyclistes

de démonstration alors qu'ils étaient mis à la disposition de succursales, de personnalités, ou étaient utilisés pour les besoins généraux de ses propres services, ou dans le cadre de compétitions cyclistes

X... a fait publier dans la presse locale, les 26 avril 1989 et 7 janvier 1990, un encart ainsi libellé : "Automobiliste, passager, motard, cycliste, piéton, vous avez été blessés lors d'un accident de

X..., qui roulait à bicyclette derrière un autre cycliste, M.

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 novembre 1999 et 27 mars 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FEDERATION FRANCAISE DE CYCLISME

, - à payer à l'association COMITE AQUITAINE DE CYCLISME une somme de 5973,98 euros à titre de dommages-intérêts au titre du préjudice de jouissance, - à payer à l'association COMITE AQUITAINE DE CYCLISME

terme de la période de quinze jours de congés sollicitée par la salariée, le conseil de prud'hommes, qui n'a caractérisé aucun abus de l'employeur dans la fixation des congés justifiée par l'activité cyclique

L. 212-15 du Code du travail, pour compenser des heures supplémentaires, viole ce texte et les articles L. 223-1 et suivants du même Code, l'arrêt qui prend en considération lesdits jours de repos cycliques

[L] [O] ont participé à une sortie à vélo organisée par le club de cyclisme de [Localité 6] vers la commune de [Localité 9] (30). Les deux cyclistes sont entrés en collision, entraînant leur chute.

. ; que la Ferrari a ensuite renversé une cycliste, qui arrivait face à elle, avant de terminer sa course contre un arbre planté sur le trottoir opposé à son sens de marche initial ; que la cycliste et

Solange Y... soutenait que l'accident était dû à l'état défectueux de la chaussée (gravillonnage récent non signalé) ; que le changement de course du véhicule, la violence du choc ayant projeté le cycliste

été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement en date du 22 octobre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la société La cyclisterie

de l'Office Central de Lutte Contre les Atteintes à l'Environnement et à la Santé Publique, au sujet du dopage sportif, à la suite de l'exploitation d'un ouvrage paru, en avril 2016, intitulé "Le cycliste