relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la distribution des cycles et produits pour cyclistes

X..., qui circulait dans un peloton de cyclotouristes, a fait une chute provoquant celle d'un autre cycliste, M. Y... ; que celui-ci, blessé, a demandé à M.

La Fédération française de cyclisme a été déclarée coupable par la juridiction pénale de blessures involontaires. M. [L] [R] et ses parents, M.

avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.Il résulte de l'instruction que le 27 juin 2019, à l'occasion de l'épreuve du contre-la-montre individuel féminin du championnat de France " Elite " de cyclisme

Pascal Z..., cycliste, a été condamné pour violences, déclaré entièrement responsable des dommages subis par ce dernier, et condamné à l'indemniser de ses préjudices ; que le prévenu et la partie civile

S..., coureur cycliste professionnel de nationalité australienne résidant à Monaco, a été renversé en Italie, alors qu'il circulait à vélo, par le véhicule conduit par Mme Y..., ressortissante française

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses première et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 25 avril 2018), qu'alors qu'il participait à une course cycliste

(N° 3), - interdiction de contact avec toute personne licenciée de la fédération française de cyclisme, et tous témoins ou mis en examen dans la procédure, notamment pour les mis en examen : MM.

en 2027 et au contrat d'organisation avec l'Union Cycliste Internationale (UCI), ainsi que de la délibération du même jour, n° CD 2022-119, portant décision budgétaire modificative n° 2, en tant qu'elle

H... avait produit deux attestations certifiant qu'il pratiquait la natation et le cyclisme pendant les vacances d'été jusqu'en 2003 ; qu'en affirmant péremptoirement que ces attestations n'établissaient

Considérant que M.A..., coureur cycliste amateur licencié par la Fédération française de cyclisme (FFC), a fait l'objet, le 27 juillet 2011, d'un contrôle antidopage à Saint-Lô (Manche) à l'issue de l'épreuve

manifestations sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, d'autre part, en application de l'article L. 232-23-2 du code du sport, demandé à la Fédération française de cyclisme

. ; que celui-ci était en plein dépassement et se devait donc, en présence d'un cycliste seul de réduire sa vitesse et surtout de s'assurer qu'il pouvait dépasser sans danger pour les usagers de la voie

la preuve n'avait pas vraiment pu être rapportée des pénétrations alléguées, la chambre d'accusation n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, enfin, qu'en affirmant qu'il y avait eu "cynisme

Superouest et compagnie hypermarché Carrefour, aux droits de laquelle se trouve la société Carrefour hypermarchés France (la société Carrefour), assurée auprès de la compagnie Assinco, et l'Association cycliste

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 septembre 2021 et le 20 juin 2023 sous le n° 2108509, le syndicat national des moniteurs du cyclisme français, représenté par Me Bleykasten, demande au

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 septembre 2021 et le 20 juin 2023 sous le n° 2108509, le syndicat national des moniteurs du cyclisme français, représenté par Me Bleykasten, demande au

Jean-Marcel A..., d'Eric B... et Jean-Claude C..., que c'est bien avant 1994, et pour une période bien plus longue que celle de l'ordre de six mois qu'il a indiquée, que Patrick X... a vendu à ces cyclistes