de l'entreprise en respectant les règles de sécurité des personnes et de protection de l'environnement ; Conduite et entretien des moyens de transport terrestres en toute sécurité Identifier la position d'une entreprise dans sa filière et dans son contexte

Article ANNEXE IV

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Critères d'évaluation -l'appropriation des compétences liées au domaine professionnel ; Formes de l'évaluation -la présentation du contexte ; La composition de la commission d'évaluation est la même que celle de l'épreuve E3 Animation, formation dans

Article Annexe II

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E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C5 : Identifier les éléments de contexte de l'activité commerciale. E2 3 Oral 1 Oral 30 minutes C7 Réaliser une vente. E3 4 Pratique 3 Pratique 30 minutes

Article 39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 75 > 38

Code de procédure pénale

En tenant compte du contexte propre à son ressort, le procureur de la République met en œuvre la politique pénale définie par les instructions générales du ministre de la justice, précisées et, le cas échéant, adaptées par le procureur général.

Article Annexe II (doc 6)

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DIPLÔME DE PRÉPARATEUR Module de formation : CRITÈRES INDICATEURS NOTE Clarté La fiche d'identité du service est synthétique et complète /4 Le contexte est présenté, les raisons du choix de l'activité expliquées Les annexes sont

Article 33

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La surveillance peut, en fonction du contexte hydrogéologique, concerner une ou plusieurs nappes aquifères souterraines. Pour chacun des puits et préalablement au début de l'exploitation, il doit être procédé à une analyse de référence.

Article ANNEXE 1

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La Constitution française dans le contexte européen et international : Titre II : NOTIONS D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE, LA GESTION PUBLIQUE ET LE FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE 1.

Article 2-2

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Le projet de recherche indiquant : - le sujet de recherche ; - son intérêt général ou scientifique ; - son ou ses objectifs ; - sa situation dans le contexte scientifique et médical au niveau national et international ; - les méthodologies utilisées

LEGIARTI000025755869

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DOMAINE OBJECTIF COMPÉTENCES D1 : Environnement informatique Maîtriser les concepts et fonctions de base d'un poste informatique, l'utiliser dans un contexte de réseau D1.1 : Utiliser le vocabulaire spécifique et maîtriser les éléments matériels et

Article L525-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 41

Code rural (nouveau)

conformité avec les modèles de statuts approuvés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture sont agréées par le Haut Conseil de la coopération agricole, après vérification de cette conformité et de la cohérence entre le projet présenté et le contexte

Article R1413-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 09

Code de la santé publique

publique auprès des différentes composantes de la population ; 4° Permettre à l'agence de contribuer aux débats publics sur les questions de santé publique, notamment en présentant les connaissances scientifiques disponibles, et le cas échéant, le contexte

Article 1

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des éléments d'un dossier soulevant un problème d'organisation ou de gestion rencontré par une collectivité territoriale, d'un rapport faisant appel à l'esprit d'analyse et de synthèse du candidat, à son aptitude à situer le sujet traité dans son contexte

Article Annexe II

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E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C5 : Identifier les éléments de contexte de l'activité. E2 3 Oral 1 Oral 30 minutes C7 : Organiser son travail dans une perspective de sécurité. E3 4 Pratique 3 Pratique 90 minutes

Article Annexe II

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E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C5 : Identifier les éléments de contexte socio-économique de l'activité d'aménagement. E2 3 Oral 1 Oral 30 minutes C7 : Organiser son travail dans une perspective de sécurité. E3 4 Pratique 3 Pratique 90 minutes

Article 18

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dans l'exercice ou l'encadrement de la tâche essentielle pour la sécurité permettant une maîtrise complète des connaissances professionnelles requises ; L'évaluation tient compte de la spécificité de chaque tâche essentielle pour la sécurité et du contexte

Article Annexe 12

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fonctionnement des sols, les végétaux spécialisés et de la biodiversité ; -disposer de compétences scientifiques et de gestion économique pour interpréter et exploiter des données obtenues et ainsi produire des références technico-économiques dans un contexte

Article Annexe II

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Article Annexe II

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E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C5 : Identifier les éléments de contexte de l'activité. E2 3 Oral 1 Oral 30 minutes C7 : Organiser son travail au niveau du poste. E3 4 Pratique 3 Pratique 3 heures

Article 15

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Lorsque dans un cheptel reconnu officiellement indemne de leucose bovine enzootique depuis au moins deux ans, en l'absence de tout contexte épidémiologique défavorable, une suspicion d'infection est fondée sur le résultat positif d'une épreuve réalisée

Article 6

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Le recours à la visioconférence devra être justifié par le contexte, les contraintes de service, la situation géographique ou personnelle des candidats ou des membres du jury.

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