Codes de loi français

Article 1

II Consultant qualification logicielle. 326 5 ans DEFI FORMATION ― GROUPE FITEC. II Investigateur en cybercriminalité (ICC). 326 5 ans MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

Article 2

-Le service quotidien de jour comprend : a) Les services médicaux, pharmaceutiques ou odontologiques quotidiens du matin et de l'après-midi du lundi au samedi matin inclus auprès des malades hospitalisés et des consultants externes ; b) Et, le cas échéant

Article L162-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 14

Sauf pour les patients âgés de moins de seize ans, la participation prévue au I de l'article L. 160-13 peut être majorée pour les assurés et les ayants droit n'ayant pas choisi de médecin traitant ou consultant un autre médecin sans prescription de leur

Article 1

commerce et d'industrie (CCI) de région Paris Ile-de-France - Sup de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - ESMAE III Responsable d'administration d'entreprise culturelle 323 2 ans ECAD Consultants

Article PE 1

Etablissements sanitaires publics ou privés : Consultants 100 Avec lits 20 Par déclaration écrite du chef d'établissement.

Article Annexe 3

l'identification de l'employeur ; - la description de l'activité professionnelle exercée ; - la période d'exercice de l'activité professionnelle ; - la rémunération ou la gratification perçue annuellement pour chaque activité ; 3° Les activités de consultant

Article R1451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

les mêmes conditions : a) Les activités exercées auprès de sociétés ou organismes de conseil intervenant dans les mêmes secteurs ; b) La participation à une instance décisionnelle d'un organisme public ou privé ; c) L'exercice d'une activité de consultant

Article 1

et de promotion (UNREP) III Gestionnaire de projets évènementiels 334 Sciences-U Lyon III Agent de comptoir en tourisme 334w CCI territoriale de Tarbes et des Hautes Pyrénées II Spécialiste-conseil en biens et services culturels 132g ECAD consultants

Article R225-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 03

qui ont procédé aux échanges ; 5° Des décisions dûment notifiées portant retrait total ou partiel de titres ou de permis de conduire obtenus irrégulièrement ou frauduleusement ; 6° Des décisions dûment notifiées prises sur avis des médecins agréés consultant

Article 1

production audiovisuelle/multimédia 323t 5 ans Ministère de la défense, Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) III Responsable d'administration d'entreprise culturelle 323p 5 ans ECAD consultants

Article 18

Médecin traitant vers médecin correspondant pour demande d’avis ponctuel Le médecin correspondant a un rôle de consultant, selon des modalités définies à l’article 16.2 du présent texte.

Article 1

Réalisateur monteur 323 4 ans ACFA multimédia II Concepteur réalisateur de film d'animation 3D 323 3 ans 3 axes institut II Concepteur réalisateur de jeux vidéo 323 3 ans 3 axes institut II Formateur, responsable de projet de formation 333 3 ans C9 consultants

Article 1

humaines 315 p 4 ans ASSOCIATION CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI) II Chargé(e) des ressources humaines 315 p 4 ans ECOLE SUPERIEURE PRIVEE DES RESSOURCES HUMAINES II Chef de projet multimédia 320 p, 326 p 2 ans ECAD CONSULTANTS

Article 1

en sophrologie dynamique - SODY formation III Chargé de projet en aménagement durable des territoires 341m 5 ans Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) II Chargé de commercialisation des œuvres et objets d'art 134 3 ans ECAD Consultants

LEGIARTI000035269390

Vous exercez ou vous avez exercé une activité de consultant, de conseil ou d'expertise auprès d'une entreprise, établissement ou organisme dont les activités, les techniques et les produits entrent dans le champ de l'objet du traitement dans lequel vous

Article 1

France Business School ― campus de Brest I Manager de politiques et stratégies des ressources humaines 315 n 5 ans Institut catholique de Paris (ICP) I Manager ressources humaines 315 p 5 ans IPL ISEFAC Paris Lille I Consultant

Article 1

5 ans Ciné créatis Ouest Atlantique II Responsable de projets informatiques 326n 3 ans Fondation La Mache ; Partner formation II Administrateur(trice) systèmes et réseaux 326n 5 ans DORANCO espace multimédia II Consultant

Article 5

Lorsque la personne consultante envisage de poursuivre l'opération en retenant un montant supérieur à l'évaluation, elle doit justifier d'une décision motivée de passer outre prise par le représentant de l'Etat.

Article Annexe II

montagnard, lui permettent d'exercer plusieurs types de fonctions : - des fonctions d'accompagnement, d'enseignement et d'entraînement à finalité éducative, de loisirs ou de performance sportive ; - des fonctions de conseiller technique et de consultant