auxquels était affecté son salarié ; qu'en retenant que les Houillères du Bassin de Lorraine, entreprise non spécialisée dans la manipulation ou l'utilisation de l'amiante, avaient nécessairement conscience

Il déclare avoir pris connaissance des règles relatives à la couverture des positions qu'il est susceptible de prendre sur les différents marchés et avoir conscience des risques représentés par des positions

Elle fait par ailleurs valoir qu'elle ne pouvait pas avoir conscience du risque encouru par M.

en déduire, sans encourir les griefs du moyen, s'agissant d'une opération particulièrement dangereuse confiée à un salarié laissé seul pour l'exécution de son travail, que l'employeur devait avoir conscience

[F] [P] avait ou devait avoir conscience du risque de développer un syndrome anxio-dépressif, maladie professionnelle dont il a été reconnu atteint. M.

Il ne peut être déduit de ce seul document que l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du risque qui s'est réalisé.

préconisé un examen et un traitement de la difficulté par la « direction des ressources en collaboration avec les organisations syndicales saisies et avec la hiérarchie » ; que l'employeur avait conscience

L'EMPLOYEUR N'AVAIT PAS DONNE A SES EMPLOYES TOUTES INSTRUCTIONS RELATIVES AUX DISPOSITIONS DE SECURITE, PEU IMPORTANT QUE DE TELS DISPOSITIFS LEUR EUSSENT ETE FOURNIS ET QUE L'EMPLOYEUR AVAIT BIEN EU CONSCIENCE

X..., la cour d'appel a violé le texte susvisé ainsi que l'article 4 du même Code ; 3 / que l'employeur devait avoir conscience du risque qu'il faisait courir à ses salariés en confiant la conduite

du caractère inéluctable de ses conséquences dommageables, et non avec la seule conscience du risque d'occasionner le dommage ; qu'en retenant que l'assureur ne pouvait pas couvrir le risque pris délibérément

véhicules circulant sur la voie prioritaire ; que la victime a sciemment refusé de céder le passage au véhicule, qu'elle n'allègue aucune raison valable pour justifier son infraction et qu'elle a eu conscience

électrostatique et ne se serait pas produite avec un récipient en acier; que la cour d'appel a pu en déduire que, rien ne pouvant laisser prévoir une telle explosion, l'employeur n'avait pu avoir conscience

faute inexcusable ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'aptitude à la conduite d'un chariot élévateur ne peut se déduire de la possession d'un permis poids lourds et que l'employeur devait avoir conscience

savait certes que l'eau était peu profonde, mais qu'il n'était pas établi qu'il avait entendu les recommandations d'un maître-nageur ayant attiré l'attention des jeunes gens et qu'il n'avait pas pris conscience

du danger causé par l'amiante, pour autant, il ne peut se déduire de cette conscience générale du danger causé par l'amiante la conscience du risque précisément encouru par le salarié ; que l'employeur

mauvais positionnement de sa lunette de tir ; qu'en conséquence, si Dominique Z... a omis de respecter la mesure de sécurité prescrite par l'arrêté préfectoral du 11 mai 1964, il n'a pas eu clairement conscience

L'absence de production d'un [4] ne permet pas plus d'établir que l'employeur avait ou devait avoir conscience d'un tel risque.

SPECIALISTE ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS DESQUELLES IL RESULTE QUE L'EMPLOYEUR OU SON SUBSTITUE AVAIT COMMIS UNE FAUTE D'UNE GRAVITE EXCEPTIONNELLE ET QU'IL NE POUVAIT PAS NE PAS AVOIR CONSCIENCE