quelle qu'en soit la nature, est obligatoire : Le brossage à sec des façades, plus communément appelé "dépoussièrage" ne saurait être admis au titre de la mise en état de propreté prévue par les textes ; Le nettoyage des façades ne peut être effectué par jet

Article 12

—

Il est interdit : 1° d'abandonner, de déposer ou de jeter en dehors des lieux spécialement désignés à cet effet des papiers, des boîtes de conserves, des bouteilles, des ordures ou des détritus de quelque nature que ce soit ; 2° de porter ou d'allumer

Article 227-4.03

—

La pression et le débit fournis par la pompe, compte tenu du diamètre de l'ajutage, doivent assurer un jet plein d'une portée de 10 mètres au moins.

Article 8.2

—

Les circuits de dégagement des citernes doivent être disposés de manière à éviter que de l'eau ne pénètre dans les citernes à cargaison et, en même temps, de manière à laisser les vapeurs s'échapper librement vers le haut sous forme de jets libres.

Article 226-4.08

—

Un collecteur d'incendie doit être prévu lorsque plusieurs bouches d'incendie sont nécessaires pour alimenter le nombre de jets requis par le paragraphe 1 de l'article 226-4.09. 2.

LEGIARTI000045912984

—

Construire et entretenir des réseaux et ouvrages immergés en maçonnerie : -Dégager un ouvrage immergé à l'aide d'un jet d'eau pulsée, d'un système d'aspiration à air ou à eau. 3.

Article 229-II-2.08

—

Tout dispositif de projection d'eau diffusée sous pression prescrit dans les locaux de machines doit être muni de jets diffuseurs d'un type approuvé. 1.2.

Article 223 a-II-2/03

—

De plus, de telles bouches d'incendie doivent être situées près des entrées des espaces à protéger. 5.2.

Article R332-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 89

Code de l'environnement

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, en infraction à la réglementation d'une réserve naturelle : 1° D'abandonner, déposer, jeter, déverser ou rejeter des ordures, déchets, matériaux ou tout autre objet de quelque

Article L312-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 68

Code des impositions sur les biens et services

produit de référence et les produits qu'elles contiennent sont les suivants : CATÉGORIE FISCALE PRODUIT DE RÉFÉRENCE PRODUITS DE LA CATÉGORIE Gazoles Gazole B7 Gazoles classés en huiles lourdes contenant ou non du biodiesel Carburéacteurs Jet

Article Annexe III

—

Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme. DDE 43 DDE 63 1er septembre 2005 Allagnon depuis son entrée dans le département de la Haute-Loire. Allier moyen et aval.

Article 1

—

Il doit être titulaire soit d'un brevet de moniteur fédéral jet deuxième degré délivré avant le 16 décembre 2004, soit d'un brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, mention motonautisme, soit d'un titre reconnu équivalent

Article 5

—

Ne pas jeter les produits résiduels sur les bas-côtés des routes ou dans les fossés, mares ou cours d'eau, mais les enfouir loin des sources et des puits. Détruire ou enterrer les emballages vides. Nettoyer les vêtements de travail.

Article 5

—

Article R635-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 37 > 59

Code pénal

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait de déposer, d'abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, soit

Article R331-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 09 > 13

Code de l'environnement

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, en infraction à la réglementation applicable au coeur du parc : 1° D'abandonner, déposer, jeter, déverser ou rejeter des ordures, déchets, matériaux ou tout autre objet de quelque

Article 17

—

l'exploitation des paramètres enregistrés en vol sont analysés et rendus techniquement acceptables ; 8° S'assure de l'acceptabilité de la trajectoire spécifique à la mission optimisée au regard des risques encourus ; 9° S'assure de l'absence de risque de collision

Article 7

—

dégâts les moyens d'assistance électronique suivants : -les dispositifs de localisation des chiens, dès lors qu'ils ne sont utilisés qu'après l'action de chasse dans le seul but de rechercher les chiens ou d'assurer leur sécurité et de prévenir des collisions

Article 229-II-2.06

—

Tuyaux et bouches d'incendie : 4.1 Le nombre et la répartition des bouches d'incendie sont tels que deux jets d'eau au moins puisse atteindre un point quelconque du navire normalement accessible à l'équipage en cours de navigation ainsi que sur tout point

Article 19

—

Interruptions et entrées-sorties Commutations de contexte, interruptions : niveaux et traitements. Structure des bus, principe des entrées-sorties. 4. Processus Etat d'un processus, représentation interne d'un processus par un bloc de contrôle.

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