Codes de loi français

Article III

creux. 26. 1ED 2, 80 Fabrication de fibres de verre. 26. 1GA 10, 80 Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique. 26. 1JD 3, 20 Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux et de poterie en céramique

Article 1

III Créateur en arts céramiques 224v 3 ans Institut européen des arts céramiques - IEAC III Décorateur merchandiser 312v 5 ans CCI France - Réseau ESDC III Développeur(euse) intégrateur(trice) de médias interactifs 326t 5 ans AUTOGRAF III Formateur

Article 1

SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ille-et-Vilaine ; Santayarea formation III Chef pâtissier en gastronomie 221 3 ans Chef and Wine-Gastronomicom III Plasticien céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline Laurent céramique

Article Annexe I

conditionnement d'air (255) Bac pro technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques (227) Bac pro technicien menuisier agenceur (234) Bac pro travaux publics (231) B.M.A. ébéniste (234) B.M.A. arts et techniques du verre (222) B.M.A. céramique

Article 1

Ducretet IV Secrétaire médicale et médico-sociale - assistante médico-sociale 324 3 ans Objectif formation santé IV Moniteur de cynotechnicien 344t 4 ans Centre canin de Cast III Céramiste 224 3 ans Régie maison de la céramique

Article 1

. ― Organisme gestionnaire du CFA des métiers des arts céramiques. IV Secrétaire-assistante médicale. 324t 5 ans Orland.

Article Annexe

Chambre syndicale du carreau céramique de France (CSCCF). Syndicat national des extrudeurs plastiques (SNEP). Syndicat national des fabricants de plafonds tendus (SNAFAPT). Union française des tapis & moquettes (UFTM).

Article Annexe III

Sont notamment considérés comme jouets chimiques les boîtes d'expériences chimiques, les boîtes d'inclusion plastique, les ateliers miniatures de céramique, émaillage, photographie et les jouets analogues qui provoquent une réaction chimique ou une modification

Article 1

(IFSGO) III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle 201n 5 ans OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP) III Plasticien-céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline Laurent céramique

LEGIARTI000050802671

l'industrie des tuiles et briques (CCNTB) 1499 - Convention collective nationale de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre 1558 - Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

transformations. 221 Agro-alimentaire, alimentation, cuisine. 222 Transformations chimiques et apparentées (y compris industrie pharmaceutique). 223 Métallurgie (y compris sidérurgie, fonderie, non-ferreux). 224 Matériaux de construction, verre, céramique

Article Annexe III

supprimé HBLD227 (**) Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay] 1 0 100,00 100,00 100,00 100,00 100,00 HBLD425 (**) Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté céramique

Article ANNEXE I b

les matériaux et les fournitures T7 : Identifier et préparer les supports T8 : Réaliser un calepinage simple T9 : Effectuer les dosages et mélanges selon les quantités des produits à mettre en œuvre T10 : Effectuer la pose collée de revêtements céramiques

Article 1

du patrimoine et des projets immobiliers de la culture ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 2 2 CGT-Culture 1 1 Etablissement public de Sèvres-Cité de la céramique

Article 1

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Céramiste 224 3 ans Association ALDA (Association languedocienne pour le développement de l'apprentissage), organisme gestionnaire du CFA des métiers des arts céramiques

Article 1

Pigier II Coach professionnel 315m 3 ans Axing II Gestionnaire de services de soins infirmiers à domicile 331p 3 ans Université de Montpellier II Restaurateur-conservateur du patrimoine avec les options peinture de chevalet, arts graphiques et céramique

Article 1

gendarmerie nationale ; direction générale de la police nationaleIVAgent de protection rapprochée en sécurité privée3443 ansUnivers protec formationIIIComédien , acteur1333 ansArts en scène (ARS) IIICéramiste2245 ansRégie maison de la céramique

LEGIARTI000026498432

Façonnage et émaillage en industrie céramique. Pilotage de centrale à béton prêt à l'emploi, ciment, enrobés et granulats. Pilotage d'installation de production verrière. Ajustement et montage de fabrication. Chaudronnerie, tôlerie.

Article Annexe III

PHARMAPACKAGING France NIPRO PHARMAPACKAGING France 0 382 2 108 2 070 2 032 1 994 1 956 1 918 12 460 FR000000000000550 ERENA Centrale Thermique Beaulieu Malakoff 0 0 0 1 613 6 678 5 643 4 642 3 677 22 253 FR-new-10300065 NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES