de Sarajevo ; que le 6 novembre 2009, invoquant la fermeture de son bureau, l'Agence France Presse de Zagreb a licencié la salariée qui a saisi le conseil de prud'hommes de Paris ; Attendu que pour

ème GROS CAILLOU VARENNE agissant sous l'autorité de Madame l'Inspecteur des Services Fiscaux de PARIS OUEST, elle-même agissant sous l'autorité de Monsieur le Directeur Général des Impôts ayant ses bureaux

logements dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 50 m² : 2 places par logement ; o Pour les bureaux : 1 place pour 35 m² de surface de plancher ; o Pour les commerces et activités de service

de placement ; location de machine à écrire et de matériel de bureau' en classes 6, 16, 18, 21, 24, 25 et 35.

tendant à l'annulation de l'article 4 de l'arrêté du 24 août 1988 du maire de Chaumont portant permis de construire et mettant à sa charge une participation de 90 000 F pour non-réalisation de six places

1 / de la compagnie Axa assurances, venant aux droits de la compagnie AGP, dont le siège est ..., poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en ses bureaux

Avoués - N° du dossier 00030525 Rep/assistant : Me Hugues MAISON (avocat au barreau de PARIS) APPELANTS [**][**][**][**][**][**][**][**] LE TRESORIER PRINCIPAL DE VELLEJUIF élisant domicile en ses bureaux

conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotype; comptabilité; reproduction de documents; bureaux

relatif aux chambres de métiers et de l'artisanat : " Les services de la chambre de métiers et de l'artisanat de région sont dirigés par un secrétaire général nommé par le président, après accord du bureau

AUX MOTIFS QUE «les trois baux initiaux ont été signées par la société EDISSIMO, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société ARCHIPEL et concernant, outre les différents locaux à usage de bureaux

: / - Pour les bâtiments comprenant au minimum 3 logements, prévoir 1 place par logement. / Bureaux : / - 1 place par 60 m2 de surface de plancher. / () ". 21.

(tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux

à usage de bureaux situé place des Etats-Unis à Paris, qu'elle destinait initialement à la revente après démolition partielle et reconstruction ; qu'après avoir effectué ces travaux pour un montant de

propriété industrielle (l'INPI), enregistrée sous le numéro 3286937 pour désigner des produits et services dans les classes 35, 37 et 41, notamment, conseils en organisation et direction des affaires, bureaux

; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques

Bruno X...est embauché en qualité d'homme d'entretien par la SA HOLDING Z..., qui avait à l'époque son siège social à Dunkerque 16, Place Jean Bart.

Jean-Michel C..., demeurant 1, place Maréchal Foch à Remilly (Moselle), 7 ) M. Guy D..., demeurant ...

les dispositions réglementaires relatives au nombre de places de stationnement et à leurs modalités de calcul.