. ; "aux motifs adoptés des premiers juges que, se présentant comme un spécialiste des marchés boursiers, dépeint comme sympathique et ouvert, roulant dans une belle voiture et habitant un appartement

[U] faisait valoir que la Société générale s'était abstenue de procéder à l'évaluation de ses compétences en matière boursière ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen, la cour d'appel a méconnu les

société anonyme, 3 / la société France bananes, société anonyme, ayant toutes trois leur siège social à La Muscatelle, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la cour d'appel de Bourges

de toutes natures, y compris celles dites spéculatives" ; que par actes des 27 décembre 2000 et 3 janvier 2001, la SCI, alléguant que son gérant n'avait pas le pouvoir de passer des ordres de bourse à

de toutes natures, y compris celles dites spéculatives" ; que, par actes des 29 décembre 2000 et 3 janvier 2001, la SNC, alléguant que son gérant n'avait pas le pouvoir de passer des ordres de bourse

Vaison, actuellement dénommé SCT Sud, constitué entre diverses Caisses régionales de Crédit agricole mutuel, et celles-ci ont effectué diverses opérations sur titres par l'intermédiaire de la société de bourse

Gestion, tous les ordres sur le Monep avaient été transmis, dès l'origine, directement par la société BGC à la société de bourse Y...

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1993 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit : 1°/ de M. le président du conseil d'administration de l'URSSAF

X... fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande, alors, selon le moyen : 1 / que l'évaluation des parts sociales non cotées en bourse doit se faire en prenant en considération les éléments intrinsèques

termes sont identiques : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 18 juin 1993), que l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Automobiles Peugeot le montant des bourses

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1992 par la cour d'appel de Bourges (chambre des expropriations), au profit de la commune de Bourges, dont le siège est place Etienne

Pierre X..., demeurant ..., agissant en qualité de gérant des sociétés civiles immobilières (SCI) Monthou Pafina et Le Bourg, en cassation d'une ordonnance rendue le 10 janvier 1996 par le président du

payer le solde débiteur du compte frauduleusement ouvert, soit 1 500 000 francs ; "aux motifs qu'un compte au nom de la société TETRA FIN GENEVE avait fonctionné dans les livres de la société de bourse

que sur le pourvoi incident relevé par la SA Bourse de l'immobilier et la société Cofilance ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 16 février 2004), que la SARL Bourse de l'immobilier (la SARL)

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 décembre 2005), que la société Café de la Bourse

des emplois commune aux IEG ; que pour affirmer néanmoins que « l'événement arrêtant le cours de l'astreinte ne peut être reporté à la publication des postes vacants sur la Bourse de l'emploi », la cour

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de l'association Orphelinat des employés de banque et de bourse

(Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1 / de M.