Y... a été blessé par un coup de feu tiré par M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 septembre 2022), Mme [Y] a été blessée le 4 juillet 2011, à la suite d'un accident impliquant son seul véhicule qu'elle venait de stationner et qui a reculé sur

au bras droit en voulant se protéger, Mickaël X...ne l'a pas blessé volontairement, il a juste voulu refermer la fenêtre pour ne pas que mon mari entre " ; que c'est également la version de Sonia A...

X... et l'EURL Bleu marine font grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance de référé enjoignant à M.

avait été atteint par une balle de carabine au cours d'une partie de chasse ; "alors, d'une part, que les motifs de l'arrêt n'établissent pas que X... ait été réellement l'auteur du coup de feu qui a blessé

1991 par la partie civile sont "certaines", en se référant à un certificat médical établi le 30 avril 1991 dont il ne précise pas la teneur, et à la déposition policier Michel qui a trouvé Delette blessé

Y... ayant été blessé, le 28 juin 1980, dans un accident de la circulation dont M.

à la structure de soins appropriée la plus proche, la prise en charge du trajet de retour après hospitalisation doit nécessairement s'effectuer sur la même base ; qu'en l'espèce, Mme X... ayant été blessée

Cons-la-Grandville, et que, le 16 janvier 1990, elle avait quitté le premier d'entre eux, était passée devant son lieu de travail, puis s'était rendue à l'école de Cons-la-Grandville et avait ét mortellement blessée

[G] aurait commis une faute d'imprudence en montant sur le toit de l'abri de jardin alors qu'il était blessé à un doigt, ce qui ne lui aurait pas permis de conserver une agilité manuelle ordinaire et d'assurer

Evelyne, épouse X..., - La société L'ESPACE BLEU BOUTIQUE, contre l arrêt de la cour d appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 mars 1999, qui, après avoir déclaré irrecevables les conclusions

, soit le bleu et le blanc, par toute autre couleur de son choix qui ne rappellerait pas ledit réseau de franchise ; qu'en permettant l'utilisation de la seule couleur bleue pour une station de lavage,

mêmes ondes ; toutefois, les constatations de l'huissier n'établissent pas avec certitude, faute de s'être adjoint le concours d'un technicien affirmé, que l'origine de programmation était bien Télé Bleue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal de la société BLS Services que sur

Il est improbable que personne ne l'ai vu se blesser car il travaille dans un atelier en proximité de nombreux salariés. Il a terminé sa journée de travail normalement.

qu'il ressort du procès-verbal d'enquête de la brigade de gendarmerie de La Membrolle-sur-Choisille que, le 2 septembre 1989, en fin de matinée, Marcel X... a téléphoné pour signaler qu'il avait été blessé

précisément, l'attitude d'Eric Y... avait provoqué cette confusion qui a empêché les gardiens de la paix d'accomplir leur action et au cours de laquelle ces agents ont été bousculés et l'un d'eux a été blessé

employeur pour réclamer le paiement de son salaire et la remise de bulletins de travail ; à la suite d'une dispute, Arlette Z... avait refermé la porte sur la main de son employée qui avait ainsi été blessée