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921 résultats pour « bicyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46a12

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

pour un séjour au centre de vacances PTT de Nasbinals (Lozère) au cours du mois d'août 1991 ; que, le 18 août 1991, cinq adolescents, dont faisait partie Maximilien X..., ont entrepris de faire à bicyclette

Source officielle

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TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:164

droit européen

19 mars 2015

19 mars 2015

#Dumping – Importations de bicyclettes expédiées d’Indonésie, de Malaisie, du Sri Lanka et de Tunisie – Extension à ces importations du droit antidumping définitif institué sur les importations de bicyclettes

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fde0

Cassation

1 décembre 1971

1 décembre 1971

AYANT ETE BLESSE AU VISAGE PAR LA BICYCLETTE DE LA MINEURE GENEVIEVE X..., QUI ROULAIT SUR LE TROTTOIR, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, RENDU PAR LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a8ae

Cassation

12 janvier 1965

12 janvier 1965

DES LOCAUX, A CHARGE NOTAMMENT DE NE POUVOIR EXERCER DANS LES LIEUX LOUES " QUE LE COMMERCE DE CONSTRUCTEUR DE BICYCLETTES, A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE COMMERCE ", A, PAR EXPLOIT DU 29 AVRIL 1957, DONNE

Source officielle
CC

civ2

607940eb9ba5988459c3f9a0

Cassation

4 novembre 1970

4 novembre 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, DEMOISELLE SELLEN TRAVERSAIT UNE PLACE, A PIED, LORSQU'ELLE FUT HEURTEE ET BLESSEE PAR LA BICYCLETTE

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

..., il roulait à une vitesse élevée, évaluée selon ses déclarations à 100/120 km heure ; qu'il avait vu au dernier moment le vélo et qu'il avait freiné mais en vain, percutant l'arrière de la bicyclette

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TCOM

MERCREDI

69aa0d0fcdc6046d47a82032

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L03765 GREFFE N° 2025J01116 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE LA BICYCLETTE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Débats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2403431_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024 et un mémoire complémentaire du 27 février 2025, l'association " Mieux se déplacer à bicyclette ", représentée par Me Cofflard, demande

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CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme X

613724d6cd58014677418c07

Cassation

25 janvier 2007

25 janvier 2007

X..., alors qu'il circulait le 3 décembre 1994 à motocyclette, a percuté l'arrière d'une bicyclette conduite par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00992

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mai 2017), que la Ville de Paris a mis en place, à compter du 15 juillet 2007, un service de mise à disposition de bicyclettes

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CC

civ2

60794bdb9ba5988459c44112

Cassation

21 mai 1979

21 mai 1979

PATRICIA BRILLAT, QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE ; QUE LES CONSORTS X...

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CC

soc

6079b2029ba5988459c551ab

Cassation

26 janvier 1972

26 janvier 1972

EN TOMBANT DE BICYCLETTE DANS L'ENCEINTE DE L'USINE OU IL SE RENDAIT A SON TRAVAIL ETAIT UN ACCIDENT DU TRAVAIL AU MOTIF QUE LA CAISSE N'APPORTAIT PAS LA PREUVE QUE LA RUPTURE PATHOLOGIQUE DE L'AORTE CONSTATEE

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CC

cr

61372533cd5801467741bd02

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

l'arrêt attaqué qu'alerté par un fabricant français de cycles, des agents de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont saisi en trois points de vente, des bicyclettes

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CC

civ1

60794c7b9ba5988459c45889

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

réunis : Vu l'article 40 de la loi du 11 mars 1957 ; Attendu que Mme Régine X... a écrit, et les Editions Ramsay publié, de 1982 à 1985, un roman en trois parties, sous le titre général " La bicyclette

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CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a15

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

1996, - un catalogue "Distri club médical" 1996 offrant à la vente en page 176 un modèle de bicyclette de rééducation, un modèle de bicyclette d'entraînement et un modèle de tapis de marche portant tous

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007651231

Admin. suprême

26 janvier 1977

26 janvier 1977

A PREVENIR LES USAGERS DE LA ROUTE DES TRAVAUX EFFECTUES PAR L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL EN VUE D'EFFECTUER DES RELEVES TOPOGRAPHIQUES ; QUE LA CIRCONSTANCE QUE CE DISPOSITIF COMPORTAIT UNE BICYCLETTE

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TCOM

chambre 1-6

69ce2011cdc6046d47d54dfe

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

* la SAS [N] A BICYCLETTE intervenante volontaire, dépose des conclusions de désistement d'instance et d'action et d'acceptation, demandant au tribunal de : Vu les articles 328 et suivants du Code de

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01974

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

000 000 FCP à titre de provision à valoir sur la réparation de ses préjudices ; "aux motifs propres qu'il est rappelé que le 17 novembre 2008 à Bora-Bora, le jeune [X] [S] était à l'arrêt sur sa bicyclette

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e6dc25a97f0381f565f

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

En ce qui concerne les bicyclettes, ils soutiennent que leur stationnement est extrêmement gênant et que la Cour commune est un lieu de passage, contrairement à ce qu'a retenu le tribunal.

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CC

civ2

607940be9ba5988459c3dbea

Cassation

12 mai 1965

12 mai 1965

PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT AUX ETABLISSEMENTS X..., CONDUITE PAR GERARD X..., HEURTA, AU MOMENT OU ELLE ALLAIT LA DEPASSER, LA BICYCLETTE

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