1 Avis n° 2024-191 du 30 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Le Ber LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

..., son père, décédé le 3 janvier 1995, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1999 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Glad, anciennement SCI Bear

compte tenu des valeurs spécifiques au parti "Chasse, pêche, nature et tradition", l'expression critique de l'exercice des prérogatives de l'élu ; la formule "qui a fait largement son temps et son beurre

, ''Voici une courte description du conducteur : beur, type maghrébin (probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Rioz par les sociétés Janseb et ITM Entreprises

Rodolphe X..., 2°/ Mme Monique Y... épouse Le Ber, demeurant tous deux à Cideville (Seine-Maritime), 3°/ Mme Isabelle X... épouse Caillon, demeurant à Auzouville l'Esneval (Seine-Maritime),

A la suite de la cession, en 1996, de son fonds de commerce à la société Beture Cerec, devenue la société Pöyry, aux droits de laquelle vient la société Naldeo, la société CEREC a été dissoute et mise

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Sainte Foy par les sociétés Soubonco et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Bas en Basset par les sociétés Tesselea et ITM Entreprises

pâtissier ", pour la fabrication de beurre destiné, après addition de traceurs, à être incorporé dans des produits de pâtisserie, glaces et autres produits alimentaires dans les conditions fixées par

octobre 2003, le tribunal administratif de Grenoble a condamné la société CEREC à payer au SMARD des dommages-intérêts ; qu'à la suite de la cession, en 1996, de son fonds de commerce à la société Beture

BOYER, Président de Chambre, Mme BEUVE, Conseiller, M.

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Cessy par les sociétés Tribu et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Arcey par les sociétés Jovimaric et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Belleville par les sociétés Camapa et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Veyrins par les sociétés Poquencyr et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Chatenoy par les sociétés Anasi et ITM Entreprises

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Epinac par les sociétés Somapa et ITM Entreprises