6.10 10 6.10 11 6.10 13 Ne-19 1.10 9 / / NA NA NA Na-22 1.10 6 0,1 1.10 1 3.10 10 3.10 11 3.10 13 Na-24 1.10 5 1 1.10 1 2.10 10 2.10 11 2.10 13 Al-26 1.10 5 / / 3.10 10 3.10 11 3.10 13 Mg-28 1.10 5 / / 2.10 10 2.10 11 2.10 13 Si-31 1.10 6 1000

Article 1

—

PMR = Indice puissance/ masse : PMR = (Pn/ (mkerb + 75)) * 1000 ; Pn = puissance nette maximum nominale ; mkerb = masse en ordre de marche

Article R125-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 03

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

mutilés) 368 77 300 745 95 % (sans allocation aux grands mutilés) 370 204 574 95 % (avec allocation aux grands mutilés) 370 102 400 872 100 % (sans allocation aux grands mutilés) 372 256 628 100 % (avec allocation aux grands mutilés) 372 128 500 1000

Article 1

—

Les articles 1 er " Art. 1 er er § 2. – Cette caisse a pour objet la constitution, au profit de l’affilié, et, en cas de décès, d’une pension au profit du conjoint et des enfants mineurs, la gestion des risques maladie, longue maladie, maternité et

Article Cotation des épreuves hommes

—

Athlétisme POINTS 1000 M POINTS 1000 M 40 2'45"9 35,1 3'03"6 39,9 2'46"2 35 3'04" 39,8 2'46"5 34,9 3'04"4 39,7 2'46"9 34,8 3'04"8 39,6 2'47"2 34,7 3'05"1 39,5 2'47"6 34,6

Article 7

—

du 1er octobre 1997 susvisé, sont reportés à l'issue du séjour dans les conditions suivantes : -pour le militaire de carrière placé, à l'issue du séjour à l'étranger, dans l'une des situations des positions d'activité ou de non-activité citées aux articles

Article R541-160

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

Celles du I du même article s'appliquent aux distributeurs qui proposent ces produits à la vente en livraison dont le chiffre d'affaire annuel associé est supérieur à 100 000 euros ; c) S'agissant des produits pyrotechniques et des extincteurs relevant

Article ANNEXE II

—

En audiométrie tonale par voie aérienne, déficit pour la plus mauvaise oreille n'excédant pas: 25dB pour les fréquences 500 et 1000 Hz; 30 dB pour la fréquence 2000 Hz; 40 dB pour la Fréquence 4000 Hz (7). 2.

LEGIARTI000035832952

—

1050 550 200 350 25 Doubs 1200 0 1200 400 0 400 26 Drôme 840 0 840 280 0 280 27 Eure 1125 150 975 375 50 325 28 Eure-et-Loir 2790 1500 1290 930 500 430 29 Finistère 0 0 0 0 0 0 30 Gard 660 0 660 220 0 220 31 Haute-Garonne 3000 0 3000 1000

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

bars.litres ainsi que lorsque la pression PS est supérieure à 200 bars ; -pour les fluides du groupe 2, lorsque le volume est supérieur à 1 litre et le produit PS × V est supérieur à 50 bars.litres ainsi que lorsque la pression PS est supérieure à 1000

Article 1

—

échelon 778 783 791 791 4e échelon 725 732 732 732 3e échelon 672 679 693 693 2e échelon 626 633 639 639 1er échelon 579 585 593 593 Inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe Echelon spécial - - - 1015 3e échelon 990 997 1000

Article 995

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Sont exonérés de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances : 1° Les réassurances, sous réserve de ce qui est dit à l'article 1000 ; 2° Les assurances bénéficiant, en vertu de dispositions exceptionnelles, de l'exonération de droits d'enregistrement

Article 3

—

du corps des ingénieurs hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris régis par le décret du 5 septembre 1991 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS A compter de l'entrée en vigueur du décret n° 2018-1000

Article (15 à 19)

—

département 15/19 MONTVERT 15 RD 822 RN 122 AURILLAC Avenue Charles de Gaulle AURILLAC 15 Avenue Charles de Gaulle RD 822 AURILLAC RD 120 AURILLAC 16 D 951 Limite département 16/87 BRILLAC N 141 CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE 16 D 1000

Article 221-XII/06

—

double muraille doivent satisfaire aux prescriptions suivantes : .2 Sous réserve des dispositions ci-dessous, la distance entre la muraille extérieure et la muraille intérieure, mesurée perpendiculairement au bordé extérieur, ne doit être inférieure à 1000

Article Annexe VII

—

Exemples : 401 K 1000 ; 600 K 100. Pour l'Agence spatiale européenne, en Guyane, le numéro d'identification est complété par le chiffre 973.

LEGIARTI000051450851

—

Z/1000 g. ∆ (m) " Dans laquelle : "-capable d'atteindre une vitesse maximale conformément à l'article 1.4.30 du code HSC 2000 et supérieure ou égale à 20 nœuds ; " A bord de ces navires ne peuvent être installées des couchettes intérieures pour les personnes

Article Annexe 322-3.A.1

—

A/B 9 1 par local supérieure navires de jauge brute égale ou à 1000 : au moins 5 2.

Article 21.7

—

> 2 - ≤ 10 Léger > 10 - ≤ 20 Négligeable > 20 21.7.1.2 Toxicité aiguë par contact cutané TOXICITE PAR VOIE CUTANEE (DL 50 Niveau de risque mg/kg Elevé ≤ 50 Modérément élevé > 50 - ≤ 200 Modéré > 200 - ≤ 1000

Article 221-II-2/15 bis

—

Chef d'équipe d'intervention, équipe de sécurité 1 A bord des navires de charge d'une jauge brute supérieure ou égale à 1000 et à bord des navires à passagers, un officier, dit chef d'équipe d'intervention, est chargé de vérifier l'application à bord

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