Le règlement d'examen est fixé en annexe III du présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV du présent arrêté.

Article 6

—

Le règlement d'examen est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté.

Article 4

—

Le référentiel d'activités et le référentiel de formation sont respectivement définis aux annexes II et III. Le référentiel de compétences, le référentiel d'évaluation et le supplément au diplôme sont respectivement définis aux annexes IV, V et VI.

Article 8

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

LEGIARTI000047537063

—

ANNEXE III S 1 : S 2 : S 3 : S 4 :

Article 7

—

I. - Après l'annexe de l'arrêté du 31 juillet 2012, il est ajouté les annexes II et III prévues en annexe du présent arrêté. - Arrêté du 31 juillet 2012 Art. 14

Article ANNEXE III

—

III-A à III-E selon les cas : ANNEXE III-A Les personnes titulaires des qualifications mentionnées ou des exigences préalables à l'entrée en formation, ou des exigences préalables à la mise en situation pédagogique ou d'une ou plusieurs unités capitalisables

LEGIARTI000039363600

—

ANNEXE III https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039358073

LEGIARTI000051608764

—

ANNEXE III 1° Pièces communes aux deux concours :

Article Annexe III

—

ANNEXE III * EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

Article Annexe III

—

ANNEXE III (*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation

Article Annexe III

—

ANNEXE III * EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

Article Annexe III-2 (art. A312-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 73 > 65

Code du sport

ANNEXE III-2 (ARTICLE A. 312-3)

Article 1

—

1° A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 10 novembre 2009 Art. 1 2° Les annexes I et III sont modifiées conformément aux dispositions des annexes I et II du présent arrêté.

Article 5

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

Article 1 bis

—

Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV. 1, Art. Annexe IV. 2, Art. Annexe IV. 3, Art. Annexe V

Article Annexe

—

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 28 juillet 2017, les annexes I a, I b, I c, II a, II b, II c, III et IV sont remplacées par les annexes I a, I b et I c, II a, II b, II c, III et IV dudit arrêté et sont consultables à l'adresse suivante : https

Article A331-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 26 > 31

Code du sport

Les disciplines mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 331-19 du code du sport sont regroupées dans quatre catégories correspondant aux annexes III-22 à III-25 :

Article 5

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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