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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

6a0e2c8dcdc6046d475d0971

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Afin de pouvoir se rendre de son domicile à l'hôpital et en revenir, elle a sollicité la société d'ambulance AMBULANCES MONDIAL Le 24 mai 2025, elle était transportée et ramenée à son domicile aux alentours

Source officielle

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TJ

Référés Civil

6a0e2cadcdc6046d475d0b69

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Afin de pouvoir se rendre de son domicile à l'hôpital et en revenir, elle a sollicité la société d'ambulance AMBULANCES MONDIAL Le 24 mai 2025, elle était transportée et ramenée à son domicile aux alentours

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00966

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

_____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société à responsabilité limitée Ambulances

Source officielle
CC

comm

6137220ccd580146773f9d0f

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

Y..., de Me Garaud, avocat de la société Les Ambulances Mistral, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00399

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Se plaignant de violations de cette clause de non-rétablissement, la société Taxi du Piémont a assigné la société Ambulances et VSL du Piémont en réparation de son préjudice.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd96f2ebbd0ba5be6ea334d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[V] [Z], né le [Date naissance 4] 1983, a été engagé par la société Ambulances Axis en qualité d'ambulancier 2ème degré, catégorie ouvrier de la convention collective des transports routiers et activités

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00146

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[R] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 13 janvier 2011. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00148

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[T] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 25 juin 2011. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00144

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[X] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 24 juin 2010. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01315

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

en qualité d'auxiliaire ambulancier, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00675

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

W... a été engagé le 18 mai 2009 par la société Ambulances de Championnet (la société) en qualité de chauffeur ambulancier ; que le 31 janvier 2012, il a saisi la juridiction prud'homale pour contester

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01969

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

roulants par la société Ambulance assistance Y..., laquelle a été dissoute, M.

Source officielle
CC

soc

613722b4cd5801467740058b

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

prud'hommes de Tarbes, 21 septembre 1992), que Mme X..., qui, à l'issue d'un arrêt de travail pour maladie, avait été déclarée par la médecine du travail, le 23 janvier 1992, inapte aux fonctions d'ambulancière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00245

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 2020), la société Ambulances Europe a engagé M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00439

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

1], a formé le pourvoi n° X 23-19.041 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Ambulances

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00493

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

V... a été engagé, le 18 août 1997, par la société Sani Assistance en qualité d'ambulancier, coefficient 141 de la convention collective des transports routiers et activités auxiliaires du transport du

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100431

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Il est donné acte à Mme [K] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Ambulances Demonet Laurent. Faits et procédure 3.

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CC

soc

61372245cd580146773fb9af

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Gérard Drouard, société à responsabilité limitée dont le

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01397

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[T] a été engagé le 18 février 2008 par la société Service d'ambulances Varois (la société) en qualité d'ambulancier. 2.

Source officielle
CC

soc

61372308cd580146774048d5

Cassation

5 mars 1998

5 mars 1998

Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Ambulances Balagne, société à responsabilité

Source officielle