Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019216330
18 juillet 2008
18 juillet 2008
A, que Mme , qu'il a épousée le 28 mars 1987, a donné naissance à un garçon, prénommé Yannick Trésor A, le 23 janvier 1991 à Brazzaville, dont le père déclaré était M.
Source officiellecr
613725edcd580146774219b3
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 décembre 1999, qui l'a condamné, pour exécution d'un travail clandestin, obtention frauduleuse de l'allocation de revenu
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d658
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Marina, née le 1er mars 1982, Yannick, né le 18 mai 1987.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098f
2 septembre 2013
2 septembre 2013
. : 13/01275 Date de la décision attaquée : 10 JANVIER 2013 Juridiction : JUGE DES TUTELLES DE NANTES ordonnance No 162 APPELANT Yannick X... INTIMEES Modeste Y... veuve X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10637
16 mai 2018
16 mai 2018
Pour sa part, Yanick Y... produit celles de la secrétaire générale du syndicat CFDT santé sociaux des Vosges et celle d'une collègue.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
22 février 2011
Le 8 juin 2010, monsieur Yannick X... interjetait appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca75
14 octobre 2008
14 octobre 2008
X... use du nom commercial " YANNICK AUTOMOBILES " depuis le 1er octobre 1991, soit antérieurement au dépôt de la marque " YANNICK AUTOMOBILES " par la société FREDYANN le 6 février 2003 ; Attendu que
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021852452
20 novembre 2009
20 novembre 2009
A, Mme C et Yannick B ; ils transmettent les jugements du tribunal de grande instance de Kinshasa-Matete en date du 29 décembre 2006 relatifs aux enfants Nouska et Yannick ; ils indiquent que, contrairement
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43e
30 juin 2011
30 juin 2011
VILLAIN, avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 13205 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92812
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Yannick X... C/ Me Jean-Marc Y...
Source officiellecr
évrier 1995, qui, dans la procédure suivie, après relaxec/Philippe Y
61372597cd5801467741f0d4
29 janvier 1998
29 janvier 1998
LA SOCIETE X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1995, qui, dans la procédure suivie, après relaxe, contre Philippe Y... et Yannick
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce9a
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Régine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Olivier Z... et Yannick
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 26 mars 2008c/Monsieur Yannick X
6253cac7bd3db21cbdd8c0a8
5 juin 2008
5 juin 2008
Yannick né le 29 décembre 1980 à DIOULABOUGOU GHITRY (COTE D'IVOIRE), fils de Y... Luc et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb5bbd3db21cbdd8d5ce
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Yannick Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a2
30 octobre 2006
30 octobre 2006
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST DENIS en date du 16 JUIN 2005 suivant déclaration d'appel en date du 08 AOUT 2005 rg no 05/221 APPELANTE : SARL JUBLYM représentée par son gérant en exercice Mr Yannick
Source officiellecr
6137263ccd5801467742402f
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de fraude fiscale et passation d'écritures inexactes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200803
28 avril 2011
28 avril 2011
X... dans sa déclaration de sinistre sur la valeur du véhicule et ses caractéristiques au jour du vol ; que dans sa déclaration "vol de véhicule" effectuée le 16 juillet 2004 auprès de la MACIF Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86396
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Vu l'appel formé le 10 janvier 2002 par Yannick TEXIERet l'appel incident ultérieurement formé par la société SBFM.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb6
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Le 18 juin 2004, Yannick X... a adressé à son employeur une lettre de démission pour " rupture de vos engagements ".
Source officiellecr
61372604cd580146774224e1
23 novembre 1999
23 novembre 1999
lui pour effectuer sans danger son changement de direction au moment où le motocycliste s'est déporté sur la voie de gauche à une cinquantaine de mètres derrière lui, laquelle distance permettait à Yannick
Source officiellePage 5 sur 201