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127 résultats pour « Vansteeger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

663089860316960008413602

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Deuxièmement, depuis votre arrivée au sein du département vous refusez d'alimenter la contrathèque de la société alors que vous vous vantez d'avoir une expérience en cabinet d'avocats.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501551_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00030

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Vous vous vantez également de solliciter des témoignages et de nourrir un dossier pénal en nous accusant même auprès de la gendarmerie d'utilisation et de manipulation d'enfants à des fins personnelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500986_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501396_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - les cours de promenade sont dépourvues d’urinoirs ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501398_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10375

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

; qu'il a exposé que la cabine est décalée d'environ 10 cm vers le fond de l'atelier de MCS par rapport aux caissons d'arrivée et d'évacuation de l'air et que ce décalage pénalise l'évacuation les vantelles

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64ba21af354f98d9699d4ed4

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

représentée par Maître François VACCARO de la SARL ORVA-VACCARO & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS INTIMES : Monsieur [C] [O] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Florence VANSTEEGER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11175

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Pfffffffffff En plus d'un Chilese, Stoter, Vanstaver ... et (CON) sore s... Mais c'est parce que je n'ai pas les codes d'accès, sinon, EVIDEMMENT, je leur dépatouillerai leur Pb informatique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0418DEC005407900

Admin. suprême

18 avril 2002

18 avril 2002

It plays no part here that in both proceedings similar partial questions – albeit from a completely different vantage point - may have arisen.”

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d0166dcdc6046d470606e4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Je constate que pour ce qui concerne la première pièce de climatisation, la façade entre les deux vantelles est reconstituée ".

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca69f4781dc057dee7962

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

justice du 7 août 2017 retranscrivant : - le message vocal suivant reçu par Mme [Z] sur son téléphone portable le 29 juillet 2017 : « [P], je n'admets pas votre attitude, ce exactement pourquoi vous vantez

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

l'importance de ces révélations, bien qu'elles aient été réitérées devant le magistrat chargé du supplément d'information, en raison de la personnalité de ce témoin, décrit comme " affabulateur et vaniteux

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV101

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

l'importance de ces révélations, bien qu'elles aient été réitérées devant le magistrat chargé du supplément d'information, en raison de la personnalité de ce témoin, décrit comme " affabulateur et vaniteux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310d

Appel

18 février 2016

18 février 2016

personnages, dont celui d'une jeune fille de 17 ans, cherchant à se présenter sous un jour meilleur qu'ils ne sont (chanson intitulée " Gros poissons dans une petite mare "), - La solitude d'un adolescent vaniteux

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739d20cdc6046d47701884

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un des salariés explique également que régulièrement, vous vous vantez de refuser catégoriquement l'accomplissement de certaines tâches alors que je vous demande de les exécuter.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-193193

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

According to the relevant policy, “the site in question is to remain available for public use to provide a vantage point and to provide a more direct connection to the shore area” and it was to “be restored

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0518DEC002294293

Admin. suprême

18 mai 1995

18 mai 1995

     6, derde lid, EVRM kan geen sprake zijn indien vanwege de      Staat nog niet een handeling is verricht tegenover de      betrokkene waaraan

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f16cdc6046d4709b838

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

En effet, vous vantez depuis plusieurs années des faits suivants : Transfert d'objets (trottinette, xxx) de véhicules accidentés dans votre propre véhicule ; Revente, pour votre propre compte, de batteries

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce4b8594705dbfccbda

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vous vous vantez notamment de ne plus dire bonjour à votre secrétaire et de votre réussite d'avoir pu « virer» votre ancienne secrétaire lorsque vous travailliez dans une autre structure de santé.

Source officielle