Son signalement communiqué à l'ensemble des policiers du district de Valenciennes permettait de localiser l'intéressé, puis de l'interpeller sans difficulté dans le secteur de " La Chasse Royale " à Valenciennes

Copie en sera adressée à la commune de Valenciennes.

Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06949 Ordonnance (No) rendue le 31 Août 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES

Bernard X..., demeurant ... ; M.

(Nord), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes, au profit de : 1°) M. Marcel A..., demeurant ... (Nord), 2°) M.

représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me DELCOURT INTIMÉ Monsieur Bernard Henri Paul Z...

composé lors des débats et du délibéré du 07 mai 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo DA CRUZ, Juge Monsieur Jean DELORME, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine

Le 21 mai 2015, la société Campenon Bernard construction a sous-traité la partie « verrières » du lot no 2 à la société Bernard Vincent entreprise.

Bernard, - Y...

au juge des référés du tribunal administratif de Lille, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de décisions par lesquelles le maire de Valenciennes

DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 25/11/2009 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/00632 Ordonnance de Référé (N° 08/00262) rendu le 06 Janvier 2009 par le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES

France, demeurant ... à Villers-Outreaux (Nord), 2°/ Monsieur Bernard B..., membre suppléant du comité d'entreprise de F... France, demeurant ...

LB/RS rectification erreur matérielle Arrêt de la Cour d'Appel de DOUAI en date du 30 juin 2023 Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

Bernard et Jean-Marie X..., Mme Thérèse X... ainsi qu'à M.

Eric-Bernard I..., à Mme Marie H..., à M. Joseph C..., à M. Thierry X..., à M. Alix A..., à Mme Marguerite B..., à M. Valentin D..., à M. Max E..., à M. Marcellino F..., à M.

Bernard B..., demeurant ..., 6°/ de M. Jean-Michel B..., demeurant : 71600 Ferreuil, Paray-le-Monial, 7°/ de M. Raymond C..., demeurant ..., 8°/ de M.

SOBRY 31/10/1946 La Couture   Francis VALIN 31/05/1945 Avesnes Sur Helpe   Bernard MANDEVILLE   40970/07 11/09/2007 Gilbert LECONTE 03/11/1926 Onnaing   Bernard MANDEVILLE   40972

Paul D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1999 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit : 1 / de M.