doit, c'est à la condition qu'il ait ignoré le vice affectant la chose vendue ; que la cour d'appel a constaté que, selon l'expert judiciaire, l'enchevêtrement de câbles électriques sous tension traversant

procédure civile ; 4 ) qu'enfin, dans ses conclusions d'appel, Mme X... faisait valoir que, si un échafaudage avait été effectivement mis à la disposition des salariés postés, "le tuyau d'air comprimé traversant

Y..., a créé un étang alimenté par un ruisseau traversant ce domaine ; que, sur l'action engagée par divers propriétaires de parcelles situées en aval de l'étang, dont M.

. ; "au motif que Bédoni, en tant qu'architecte, savait, en février 1989, que les travaux de débardage n'étaient possibles qu'en traversant les parcelles 302 et 303 et n'a pas attendu d'en être propriétaire

SCI "Les 4 Platanes" fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir dire que, dans la mesure où une servitude de passage serait reconnue au profit du fond Y... sur l'allée traversant

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 25 novembre 1987), que, le 11 février 1982, le mineur Thierry Y..., âgé de 14 ans, a été heurté et blessé, en traversant

titulaire de la marque 501, enregistrée sous le numéro 1.243.900, pour désigner un pantalon appelé "jean", et de la marque enregistrée sous le numéro 1.266.773, caractérisée par une surpiqûre double traversant

Y..., traversant une rue à pied, de nuit, a été heurté et blessé par l'automobile de M. X... ; que, le 18 mars 1986, la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris a assigné M.

tous les propriétaires qui ont le droit de s'en servir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 novembre 1995), que les époux Y... ont demandé le rétablissement de l'assiette du chemin traversant

que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande, alors, selon le moyen, 1° que l'utilité objective de l'installation collective de chauffage dont les canalisations traversent

nullité ; que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motifs : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que le mineur Cédric Y... fut heurté et blessé en traversant

cadastrées [...] et [...], consistant en un terrain constructible et une cave, puis entrepris des travaux de construction d'une maison individuelle, qui ont révélé l'existence d'une autre cave souterraine traversant

Cadastre 3], située dans le même lotissement, en rétablissement de la servitude de passage depuis la sortie du tunnel pour piétons passant sous la RN 98 devenue RD 559 jusqu'à la plage publique et traversant

La cour d'appel confirme l'ordonnance entreprise en toutes ses dispositions, condamne les appelants à payer à la propriétaire et au syndicat des copropriétaires la somme de 1 500 euros chacun au titre

Communautés européennes en date du 26 septembre 2000 et le principe qui en découle, à savoir que le transit intracommunautaire qui consiste à transporter des marchandises d'un Etat membre à un autre, en traversant

des lieux et indemnisation de leur préjudice ; que, reconventionnellement, la SCI a sollicité le rétablissement de son installation de raccordement aux réseaux d'adduction et évacuation des eaux traversant

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes 28 octobre 2014), que les époux [O], propriétaires d'une parcelle cadastrée section BZ n° [Cadastre 1], accédaient à leur parcelle en traversant

(la commune) a assigné M. et Mme Y... pour faire constater qu'ils ne sont pas propriétaires du chemin traversant leur propriété et que ce chemin est un chemin rural ; Attendu que, pour accueillir cette