C, représenté par la SCP Lbba agissant par Me Hollande, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2020 par laquelle la principale du collège Romain Rolland à Plessis Robinson a infligé

paritaire de PARIS le 17 Juin 2020 Appelante : Madame [J] [F] [L], représentée par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : D162 Intimée : Me SENECHAL Marc (SCP BECHERET - THIERRY

Thierry Modolo-Dominati, Jean-Pierre Adour-Lié, Rémy Boggione, Jean Lichère, Michel Romano et Stéphane Vautrin, ont demandé au tribunal administratif de Toulon l'annulation de la décision implicite de

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe définitive de Thierry X... et Gérard A... du chef d'escroquerie, a statué sur les intérêts

poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 13 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de confiance a prononcé sur les intérêts

Roland Y..., demeurant Nicot La Rose à Saint-Ciers d'Abzac (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Libourne (section activités diverses), au profit

Thierry D...

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000

l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre détachée à CAYENNE, en date du 13 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, du chef d'exercice illégal de la médecine, contre Thierry

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.

protégeant les voies respiratoires par l'administration massive de sédatifs prescrits pour le delirium tremens ; qu'il est ainsi permis de considérer, en l'état de ces énonciations, que le décès de Thierry

protégeant les voies respiratoires par l'administration massive de sédatifs prescrits pour le delirium tremens ; qu'il est ainsi permis de considérer, en l'état de ces énonciations, que le décès de Thierry

P. et Thierry Y... dont Thierry X... est le gérant de l'une et l'autre, la société Thierry Y... étant locataire de la société Chateau Rémy ; que rien n'établit que Thierry X... soit personnellement l'auteur

La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Madame Anne VIDAL, Conseiller Madame Nicole GIRONA, Conseiller qui en ont délibéré.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 9 juillet 2025 5ème Chambre N° RG: 2025P00876 SAS CIFOCOMMERCE contre SAS LE KELLIAN DEMANDEUR SAS CIFOCOMMERCE [Adresse 1] comparant par Me Thierry CHAPRON

L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a annulé la déclaration de substitution émanant de Monsieur Thierry X...tendant à obtenir que celui-ci soit substitué au CREDIT AGRICOLE, adjudicataire