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13 189 résultats pour « Stéphanie BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

6682ee02d7288dcb2a00dd82

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

: Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 Société MMA IARD SA Représentant : Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 Société UTB Représentant : Me

Source officielle

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TJ

REDRESSEMENTS JUDICIAIRES

6a0b8d0fcdc6046d4720597a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

- N° RG 25/02993 - N° Portalis DB3J-W-B7J-G433 MINUTE N° : JUGEMENT DU : 18 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02993 - N° Portalis DB3J-W-B7J-G433 AFFAIRE : Me Stéphane MARTIN C / [L] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc6

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Y... et a, en tant que de besoin, fixé à 23 930 euros TTC le montant des honoraires dus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dddd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938ec

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Mme Stéphanie Y...exerce l'activité d'esthéticienne à domicile sous l'enseigne ....

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69e0b457cdc6046d476f8d90

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

N N A N C E AFFAIRE N° DE ROLE : 2025 001916 DEMANDEUR(S) : [Z] (SARL) REPRESENTANT : Maître Samuel CHEVRET DEFENDEURS : [T] (SARL) MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES REPRESENTANT : Maître Stéphanie

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007750126

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

Stéphane Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Elle explique que ses ressources ont diminué et que Jimmy et Stéphanie sont toujours à sa charge.

Source officielle
TJ

Référés

67f83192cf40727a00446bbe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

La société STEPHANIE INVESTISSEMENT sera autorisée à faire constater et estimer les réparations locatives par un commissaire de justice, assisté d’un technicien s’il l’estime utile.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200500

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Stéphane Manuel B... a également utilisé les lieux pour les besoins de son propre commerce, de même nature ; que la SCI Primeurs a été créée en 2002 par MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a499

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a922

Appel

25 décembre 2007

25 décembre 2007

achevé au 31 décembre 2004 - débouter Monsieur Stéphane X... de ses prétentions - condamner Monsieur Stéphane X... à verser à l'OGEC SAINT JOSEPH une somme de 5000 € à titre de dommages-intérêts pour

Source officielle
CA

Référés

655c57dd05869c8318f0a76f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Compte tenu des besoins de trésorerie [à] court terme de la société pour financer son exploitation, la saisie de 39K€ serait préjudiciable à la société » (pièce n° 2).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8b

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

Stéphane Gilles Vetea Y... né le 09 Mai 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310280

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[X] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 21-14.039 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Stephan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93584

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Stéphane Y...a été abattu sur un tractopelle, par deux personnes, l'une armée d'un Kalachnikov, l'autre d'une arme de poing.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE03032_20260106

Admin. Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La SCI Stéphanie, qui exerce une activité de location immobilière, dont M. et Mme A... détiennent la totalité de l’usufruit des parts et dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd93916

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Stéphane X... ... 77170 COUBERT non comparant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d070

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Stéphane X... ; Attendu que par jugement du 17 avril 2007, le Tribunal de Grande Instance de COLMAR a condamné M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008182532

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

Stéphane X, demeurant ... ; M.

Source officielle