indiqué qu'X... avait évoqué des faits de nature sexuelle avec son père pour Alexandra et avec tristesse pour Margaux ; - Quentin B... a précisé qu'un jour après des rapports sexuels X... ne s'était pas sentie

le 30 novembre 1996 à 17 heures 15 au bureau de notre unité à Chambéry, suite à un délit de fuite, Ahmed X..., que nous avons convoqué, se présente avec son véhicule ; nous constatons que l'intéressé sent

thérapeutique ; "et que A... a repoussé la main du médecin qui lui caressait les seins, sans équivoque possible, en la questionnant sur les sensations qu'elle ressentait et qu'elle a précisé qu'elle s'était sentie

l'article 593 du code de procédure pénale ; 4°/ que la contrainte doit reposer sur des éléments objectifs et ne peut résulter de la seule appréciation subjective de la partie civile disant s'être sentie

The former President subsequently sent the applicant letters written in an ironic tone, as well as presents in the form of children’s games.

des perquisitions auprès des directions générales des ministères français, de tous les syndicats agricoles, de l'OMS, du Commissariat à l'énergie atomique, des archives de l'Assemblée nationale, du Sénat

    At the applicant’s appeal on points of law of 28 September 2009, on 9   July 2010 the Senate of the Administrative Department of the Senate of the Supreme Court (in an extended composition

Sodba Sodišča (prvi senat) z dne 17. februarja 1976.#Jean-Louis Delvaux proti Komisiji Evropskih skupnosti.#Zadeva 42-75.

Il se sent plutôt bien mais un peu endormi. Des membres de sa famille ont pu venir le visiter à l'exception de son grand frère.

Il se sent normal, il était suivi sur le plan psychologique depuis un an à raison de deux fois par semaine.

Sodba Sodišča za uslužbence (drugi senat) z dne 1. februarja 2007.#Vassilios Tsarnavas proti Evropska komisija.#Zadeva F-125/05.

Sodba Sodišča za uslužbence (prvi senat) z dne 28. aprila 2009.#Luc Verheyden proti Evropska komisija.#Zadeva F-72/06.

Sklep Splošnega sodišča (tretji senat) z dne 6. februarja 1992.#Claudia Castelletti in drugi proti Evropska komisija.#Zadeva T-29/91.

Sodba Sodišča (drugi senat) z dne 17. januarja 2002. # Komisija Evropskih skupnosti proti Irski. # Neizpolnitev obveznosti države. # Zadeva C-394/00.

[2] Démission prononcée à la veille d'élections au Sénat.

sur le signe verbal L'IMAGINARIUM DE [U] [W] et a rejeté partiellement l'enregistrement pour les produits suivants : « produits de parfumerie ; parfums ; eaux de cologne ; eaux de toilette ; eaux de senteur

C... a une haleine qui sent fortement l'alcool et décidons de procéder à une vérification de son taux d'alcoolémie au moyen d'un éthylotest.

surdimensionnés pour répondre aux promesses de lui confier la totalité de l'activité OTC, promesses que la société HP n'a jamais accepté d'inscrire dans le contrat et par lesquelles elle ne s'est pas sentie