à l'arrêt du traitement", puisqu'il est clairement indiqué sous la rubrique "pas de problème de sevrage à l'arrêt du traitement", qu'il y a pour le Prozac un risque de syndrome de sevrage de 0,5 %, alors

à Sevran (Seine-Saint-Denis).

[T] [S] à l'encontre de la société Serrano seront donc rejetées ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE M.

Coural et Mme Seurin, conseillers alors que la cour d'appel était composée, lors des débats, de M. Mahieux, président, M.

avant d'être réutilisés, sur le site de SERATER à [Localité 3] (95).

l'accident de la circulation causé par le détachement d'une roue arrière du camion qu'elle avait entretenu pour n'avoir pas informé le conducteur du camion de la nécessité d'effectuer un double contrôle du serrage

Attendu que Mme Marie-Paule X... fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté son recours contre une décision de la commission administrative l'ayant radiée de la liste électorale de la commune de Serra-Di-Scopamena

peut induire la faute de celui-ci ; qu'en l'espèce, dans ses écritures d'appel, la société X... soutenait que la lettre du 5 octobre 1993, rédigée à l'en-tête de l'entrepreneur principal, la société Setra

Sur la demande principale de la société Sewan 52.

est sis Route nationale à Aigrefeuille (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de la société Setrap

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Selafa Guy X... et Luc Y..., dont le siège est "Le Médicis", ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme Setra

anonyme SERAF ; 3°) Monsieur Michel Z..., syndic, demeurant à Paris (9e), ..., pris en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société SERAF ; en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1987

Jean-Michel François Z..., demeurant à Porto Pollo (Corse-du-Sud), Serra di Ferro, 3°) M. Jean-Luc Y..., demeurant à Serra di Ferro (Corse du Sud), 4°) M.

dossier que le véhicule venant en sens inverse l'avait précédée sur la voie centrale, ce qui lui interdisait de s'y engager et rendait l'accident inévitable, le fait que l'autre véhicule roulait en serrant

Alain F..., demeurant à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 2°) Mme Julie, Marie, Andrée X..., demeurant à Porto-Pollo (Corse-du-Sud), Serra di Ferro, 3°) M.

J'ai décidé avec accord de médecin psychiatre de procéder à un sevrage du traitement. Le sevrage a été fait selon des conditions précises et cela s'est fait progressivement.

sur le fondement de l'article 64 du code des douanes, autorisé l'administration des douanes à procéder à des visites et des saisies dans des locaux et des véhicules situés à Paris, Livry-Gargan et Sevran

du département des Ardennes à la peine de 15 années de réclusion criminelle : "alors que d'une part, la feuille de question est ainsi conçue : "1°) l'accusé Denis Y... est-il coupable d'avoir à Sedan