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5 914 résultats pour « Secchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01093

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

X..., de cent pieds d'herbe de cannabis en pousse, de divers matériels de culture, de 322 grammes de cannabis séché à son domicile, de 1 760 euros en espèces, et de trente-deux pieds d'herbe de cannabis

Source officielle

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CC

civ2

61372298cd580146773fee77

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

combustible à proximité de la charpente, dans un réduit poussiéreux et surchauffé encombré d'objets stockés et avec la présence probable de gaz d'hydrocarbures provenant de l'entretien de la charpente, très sèche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00574

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

O... a été embauché par la société La Locomotive en qualité de caviste, à compter du 1er août 2006 ; que le 20 octobre 2009, le salarié a été désigné en qualité de délégué syndical par le syndicat SECI-CFTC

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162957

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

la justice à sa demande de communication d'une copie de la liste des effets personnels de son client, incarcéré à la maison centrale de Moulins, placés dans son vestiaire et comprenant notamment un sèche

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e687

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

l'installation réalisée par la société Ateliers du Madon, tout en retenant que la société Industelec avait procédé à une étude de faisabilité, calculant les besoins d'énergie, faisant un bilan thermique des séchoirs

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean Z

61372544cd5801467741c586

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

corroborées par les déclarations des témoins, que, lors de l'accident, il faisait jour ; que cependant, l'éclairage public était allumé, que la chaussée, large de 7m40 et rectiligne était en bon état et sèche

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ae

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

que, le 15 janvier 1993, le préfet des Bouches-du-Rhône notifiait à Laurent X... un arrêté portant "conservation du biotope" au lieudit "le Grand Abondoux" (commune de Saint-Martin de Crau) en Crau sêche

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3af

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

que, le 15 janvier 1993, le préfet des Bouches-du-Rhône notifiait à Laurent X... un arrêté portant "conservation du biotope" au lieudit "le Grand Abondoux" (commune de Saint-Martin de Crau) en Crau sêche

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a02

Cassation

19 août 1998

19 août 1998

avant-dernier ), que les gendarmes qui se sont rendus sur les lieux n'ont pas constaté la présence de paille ni trouvé trace d'excréments, qu'ils n'ont relevé que la présence de quelques brindilles d'herbes séchées

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424230

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Festival", réfrigérateur américain, sol stratifié clic hêtre et deux denrées alimentaires (cassoulet au porc à 3,09 euros, présence cependant du même produit mais sans cassolette à 3,18 euros ; saucisse sèche

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f36e700ef6338d4113a0

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

rafraîchir les boissons, appareils combinés réfrigérateurs-congélateurs, congélateurs, appareils pour la préparation de glace et de crèmes glacées , sorbetières et machines à fabriquer de la glace ; séchoirs

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513217_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

SecchiLe greffier, Signé R.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513218_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

SecchiLe greffier, Signé R.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b58

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

cent prélèvements internes le contrôle effectué par le laboratoire de qualité " Générale Contrôle " révélait que seuls deux prélèvements d'ovoproduits présentaient un taux supérieur à 23 % de matière sèche

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513211_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Secchi ; Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513216_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Secchi ; Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601477_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Secchi, - les observations de Me Lazaud, avocat de Mme E..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, - et celles de Mme E..., assisté par M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2411601_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Secchi ; - les observations de Me Maniquet, avocate de M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et celles de M.

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CC

civ2

60794d079ba5988459c47d19

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300483

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

la société Royal & sun alliance insurance (la société Royal & sun alliance) ; que la société La Foncière a, par ailleurs, réalisé elle-même les travaux de maçonnerie, déposes, démolition, cloisons sèches

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