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89 résultats pour « Sebastien LEBLOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c9

Appel

22 août 2024

22 août 2024

diligences de ses représentants légaux, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés par Me Sébastien

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369f8c924eadffcc474b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

43] Monsieur [V] [E] né le 17 janvier 1979 à [Localité 40] [Adresse 1] [Localité 32] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistés par Me Marion Leblan

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Sébastien YG..., demeurant à La Vesvre, Devrouze (Saône-et-Loire), 68°/ M. Patrick BQ..., demeurant à Colombey, Ouroux-sur-Saône, Saint-Germain-du-Plain (Saône-et-Loire), 69°/ M.

Source officielle
TJ

Référés

6696b6e79a603a692910af0d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[A] [G] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Nicolas LEBON, avocat au barreau de LILLE Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] à [Localité 3] représenté par son

Source officielle
CA

1ère Chambre

6889a8b00b31e6c455a28498

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Dominique TALLARICO, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Benoît VERGER (avocat plaidant) substitué par Me Sébastien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68676a3bae73470041cef945

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Sébastien Isenbrandt, - M. Denis Pichet, - Mme Yvelise Follet, - M. Luc Varin, - M. Etienne Mangin, - M. Pierre Pellegrinelli, - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6901ad9d748a422ad9535529

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant : Me Barthélemy COUSIN du PARTNERSHIPS K & L GATES LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J120 et Me Sébastien

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400842_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

: - le rapport de Mme Madelaigue, présidente, - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique, - et les observations de Me Platel représentant la commune de Castelnau-Barbarens et de Me Lebon

Source officielle

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