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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007686502
6 juin 1980
6 juin 1980
ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 26 SEPTEMBRE 1977 ET LE 15 MARS 1978, PRESENTES POUR LE COMITE D'ETABLISSEMENT DE VITROLLES DE LA SOCIETE SAMAT
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2004:236
13 juillet 2004
13 juillet 2004
#Samar SpA versus Euroopa Liidu Intellektuaalomandi Amet.#Kohtuasi T-115/03.
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2202042_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Un mémoire présenté par la commune de Saman, enregistré le 16 mars 2023, n'a pas été communiqué.
Source officiellecomm
613721bacd580146773f6937
3 novembre 1992
3 novembre 1992
X... a cédé sa carte de représentant de la société SAMAC à M. Y... ; que, le 22 février 1985, la société SAMAC a fait connaître à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500637_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SAMAC est en charge de la concession de l’aérodrome Martinique-Aimé Césaire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00294
26 février 2008
26 février 2008
tonnes à lisier; qu'ayant constaté que la société Samas industrie, à laquelle avait été cédée la société Samas dont le fonds de commerce a été judiciairement cédé le 12 mai 2000 à la société Samas évolution
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6719e4f15857dd64cbdaa4bc
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La société Samat gestion a été convoquée devant le bureau de conciliation et d'orientation par courrier recommandé avec accusé de réception signé le 3 septembre 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202045_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par un mémoire en défense du 21 juin 2022, la commune de Saman, représentée par son maire en exercice, conclut : - 1°) au rejet de la requête de M.
Source officielleChambre des référés
62e37900f18708e2e904afc7
26 juillet 2022
26 juillet 2022
SAMAB, S.C.A. TERRENA C/ [B], S.E.L.A.R.L. SLEMJ, S.E.L.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000036715418
14 mars 2018
14 mars 2018
Article 2 : La demande présentée par la société Samad au juge des référés du tribunal administratif de Caen est rejetée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60043
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 23-18.037 Demandeur(s) : la société Samat Normandie Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03713_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Toutefois, la SAMAP ne saurait détenir plus de droits que son assuré par l’effet de la subrogation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01972
26 octobre 2010
26 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Samat Sud, qui exploite une activité de transport de matières dangereuses, est régie par l'accord sur les temps
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101453
10 décembre 2014
10 décembre 2014
réitération de la vente sous le régime de la vente en état futur d'achèvement sur la foi d'une attestation de mise hors d'eau dont ils auraient dû, selon lui, détecter l'insincérité, et à la société Samalex
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58550
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 1992), qu'en novembre 1991, Le Groupe familial Z... , composé de la société de droit suisse Maus frères, de la Société alsacienne de magasins (la société Samag
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01360
1 décembre 2021
1 décembre 2021
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER DÉCEMBRE 2021 La société Samat
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c5914a
2 mai 1978
2 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ORLEANS, 25 OCTOBRE 1976), LA SOCIETE SAMAC, QUI AVAIT UN COMPTE A LA BANQUE REGIONALE DE L'OUEST
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27e70cdc6046d47c3a6b1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEMANDEUR : * SARL SAMAZ, , [Adresse 1], [Localité 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, - Monsieur, [S], [G],, [Adresse 2].
Source officiellesoc
6079b13b9ba5988459c51663
28 mars 1989
28 mars 1989
, entrepreneur de transports, bénéficiait d'un logement de fonction lorsqu'à la suite du décès de son employeur, les consorts Y..., héritiers de celui-ci, vendirent le fonds de commerce à la société Samat
Source officielle6ème Chambre
DTA_2211629_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
M'Saddak dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent jugement. Article 3 : L'État versera à M.
Source officiellePage 5 sur 74
HENRI SAMAK AUDIT - RECRUTEMENT - NEGOCIATIONS
02/07/2026
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SAMAKI
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SELARL PHARMACIE SAMAKE
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