Philippe X..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Appareil Robinetterie Manométrie, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... pour diffamation non publique ; "aux motifs que "le premier juge a exactement retenu que le passage afférent au non-respect de la loi de Robien

précise que le coup de bélier est un phénomène de surpression qui arrive au moment de la variation brusque de la vitesse d'un liquide par suite de la fermeture/ouverture rapide d'une vanne ou d'un robinet

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QU'EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN HANGAR AGRICOLE ROBIDET AVAIT OBTENU UN PREMIER

. ************* FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La SAS VELAN, précédemment dénommée ALSTOM VELAN, exploite à Lyon une entreprise spécialisée dans la fabrication de robinets et de vannes

l'origine du sinistre, puisque le récupérateur de chaleur, qui était installé dans la cheminée et qui a explosé, était isolé du reste de l'installation, en particulier de la pompe de circulation et des robinets

suivants : Empiètement des réseaux ENEDIS et GAZ de Madame [M] sur la propriété de la SCI [K],Empiètement du réseau d’assainissement de Madame [M] sur la propriété de la SCI [K],Des fixations de toit, robinet

dossier que les époux Y... ont fait réaliser les travaux suivants qui n'étaient pas prévus au contrat de construction : mise en conformité du compteur d'eau (1 300 francs), évier dans le garage et robinets

numéro 484 293 766 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Ludovic POUZOL Juges : Monsieur Thierry GAUTRIN Monsieur François ROBINET

Rodolphe Y... a travaillé 17 années en qualité de chaudronnier au sein de la société Robatel Industries.

faisait valoir que contrairement aux propos tenus par l'inspecteur du travail l'alimentation spécifique en argon pouvait être coupée sans difficulté par le salarié utilisateur en premier lieu par un robinet

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QU'AU MOMENT OU UN EMPLOYE DU GAZ DE FRANCE MANOEUVRAIT UN ROBINET, UNE EXPLOSION SE PRODUISIT, CAUSANT DES DEGATS IMPORTANTS QUI

projet de licenciement collectif, a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 321-4-1 du Code du travail ; 4 ) que dans un accord du 4 novembre 1996 pris en application de la loi Robien

Article 3 : L'Etat versera la somme de 3 000 euros à l'EARL ROBINET au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

RobinetLe rapporteur, J.-B. SibileauLe président, J. -F. Goujon-Fischer La greffière, S.

reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 octobre 2008), qu'un précédent arrêt de cette cour d'appel ayant condamné la société Eisenmann Maschinenbau à payer à la société Robinetterie

lui-même demandé directement à la société Cofreth d'intervenir sur la chaudière, retient que le locataire avait l'usage de l'appareil et qu'il en maîtrisait l'alimentation puisqu'il contrôlait les robinets

ARTICLE 2 - LA SOCIETE ENTREPRISE ROBINET GARANTIRA M. X... A CONCURRENCE DES 7/10 EMES DE CETTE CONDAMNATION ; M. X... GARANTIRA LA SOCIETE ENTREPRISE ROBINET A CONCURRENCE DES 3/10 EMES.