Codes de loi français

Article ANNEXE

09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou (09266) ; Saint-Quentin-la-Tour

LEGIARTI000050066316

Hirson 0020032Z Lycée général et technologique Paul Claudel - Laon 0020037E Collège Suzanne Deutsch de La Meurthe - Moÿ-de-l'Aisne 0020046P Collège de La Chesnoye - Saint-Gobain 0020049T Lycée général et technologique Pierre de La Ramée - Saint-Quentin

Article Annexe

Ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines. (Complément en Essonne.)

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Virieu-le-Grand Aisne 1re circonscription Cantons de : Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne 2e circonscription Cantons de : Le Catelet, Moy-de-l'Aisne, Saint-Quentin

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Mérigon, Mirepoix, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Quentin-la-Tour

LEGIARTI000046025690

Affectifs et Sociaux et Simulation des Comportements pour des STAPS 2.0 Mathématiques pour la mécanique quantique computationnelle CentraleSupélec - campus Saclay 1 IA explicable centrée humain pour l'industrie du futur Université Versailles-Saint Quentin-en-Yvelines

Article ANNEXE V

La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article 1

Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-; 31.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

application de l'article L. 610-1, DÉPARTEMENT JURIDICTION RESSORT Ain Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse Le département Aisne Tribunal judiciaire de Laon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Saint-Quentin

Article ANNEXE III

SAPA.OPS.125 - Positionnement et moyens Le directeur des vols est constamment présent, soit au sol, soit en vigie si elle existe, pendant le spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord.

Article Annexe

Saint-Quentin-Fallavier : demi-échangeur de Chesnes RD 311. Demi-échangeur de Saint-Quentin-Fallavier RD 75. Villefontaine RN 6. L'Isle-d'Abeau centre RN 6. Ruy - Bourgoin-Jallieu RN 6 et RN 85. La Tour-du-Pin RD 51.

Article Annexe

des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Neuvic ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Saint-Mihiel ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Saint-Quentin-Fallavier

Article ANNEXE I

215102856 306 JOISELLE 0 -2 565 2 565 2 565 215103276 351 MARIGNY 1 000 -219 1 000 215103516 376 MONTGENOST 1 000 -1 793 1 793 793 215104258 458 REUVES 0 -284 1 000 1 000 215104381 473 SAINT-BON 1 000 -2 932 2 932 1 932 215104746 511 SAINT-QUENTIN-LE-VERGER

Article Annexe 1

Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite ; 02599 Pierremande ; 02607 Ploisy ; 02610 Pommiers ; 02616 Pont-Saint-Mard ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel ; 02691 Saint-Quentin

Article Annexe 1

02628 Puiseux-en-Retz ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02643 Ressons-le-Long ; 02649 Rocourt-Saint-Martin ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02665 Grand-Rozoy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel ; 02687 Saint-Pierre-Aigle ; 02691 Saint-Quentin

Article ANNEXE II

-Le directeur des vols se tient normalement à la tour de contrôle de l'organisme du contrôle de la circulation aérienne ou à la vigie de l'organisme prestataire du service d'information de vol, si elle existe.

LEGIARTI000021809793

Saint-Maclou, Saint-Mards-de-Blacarville, Saint-Mards-de-Fresne, Saint-Martin-du-Tilleul, Saint-Martin-Saint-Firmin, Sainte-Opportune-la-Mare, Saint-Ouen-des-Champs, Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles

Article 2-3

Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Yvelines (78) : a) Sur le territoire de la commune de Montigny-le-Bretonneux : -du 24 juillet au 11 août 2024 puis du 22 août au 2 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Canal de Saint-Quentin (2) Sur tout son cours dans le département. idem. Canal de la Sensée (3) Sur tout son cours. idem. Aisne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Oise. idem.