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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200564

Cassation

10 avril 2008

10 avril 2008

démontrait pas que le certificat médical initial et la déclaration de la maladie avaient été précédées, conformément à l'article D. 461-7 du code de la sécurité sociale, d'un examen radiologique des poumons

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0307DEC002655704

Admin. suprême

7 mars 2006

7 mars 2006

Il subit l’exérèse du lobe supérieur droit d’un poumon (lobectomie) et fut hospitalisé du 6 au 24 janvier 2003.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02457_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

L'augmentation de la taille du nodule présent dans le poumon droit a nécessité une nouvelle hospitalisation à compter du 13 octobre 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b51f2cdc6046d47a0433a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

: N° RG 25/07510 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QRSM APPELANT : Monsieur [R] [D] né le 03 Août 1986 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Jacques POUMO

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a1362

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les métastases pulmonaires se forment, la plupart du temps, à la surface des poumons et non dans les bronches, contrairement aux cancers primitifs du poumon, et elles (les métastases) apparaissent lorsque

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme Anita X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03205

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

. ; que celui-ci fait état de lésions cérébrales, au poumon et au rachis ; qu'il est listé une liste de médicaments qui sont manifestement en lien avec l'accident ; qu'eu égard aux éléments du dossier

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3419

Admin. suprême

7 mars 2006

7 mars 2006

.) - 26557/04 Décision 7.3.2006 [Section II] Article 3 Traitement dégradant Traitement inhumain Réincarcération d’un prisonnier traité avec succès pour un cancer du poumon   : irrecevable   En

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500258_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A... peut être considéré comme consolidé s'agissant du cancer du poumon droit ; préciser s'il en a résulté une incapacité permanente ou partielle ; dans l’affirmative, en fixer le taux ; dire si l'état

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202001

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

X... – dont le tabagisme actif était signalé par des documents médicaux – avait révélé qu'il n'y avait pas de corps asbestosiques, ni de fibre d'amiante dans les poumons et que, dès lors, la maladie n'était

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f17ef792dd7fd9692bbc8e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Monsieur [K] [F] se disant [O] [K] ou [W] [K] né le 19 février 1997 à [Localité 3] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare être malade car opéré antérieurement au niveau des poumons

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc10dcdc6046d47fd7448

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

heures PROCEDURES COLLECTIVES ARRÊT DE PLAN DE REDRESSEMENT Par jugement du 05/02/2024, le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Sàrl TIM POUM

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400208_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

172 PN du 8 mars 2024 fixant les prescriptions d'arrêt des travaux du chantier « SPUR C » et « SPUR D » sur la concession « HLNI 1 », par la société Le Nickel (SLN), sur le territoire de la commune de Poum

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:86

CJUE

8 février 2007

8 février 2007

fusões, cisões, entradas de activos e permutas de acções - Decisão nacional que sujeita a imposto uma permuta de participações sociais - Permuta de participações sociais - Distribuição de dividendos pouco

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1007DEC000563303

Admin. suprême

7 octobre 2008

7 octobre 2008

The case was transferred to the Pomorie district public prosecutor's office. On an unspecified date in 2000 that office filed an indictment against the applicant with the Pomorie District Court.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2200406_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Une partie du cathéter a pu être retirée mais un morceau s'est logé dans le poumon droit de M. B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206033_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

de la MEL ont délimité, selon un recensement d’espaces verts de différentes natures, une zone UP qualifiée de « zone urbaine dédiée aux zones de parcs urbains » pouvant participer à la création d’un poumon

Source officielle
TJ

JCP SURENDETTEMENT-RP

6a0cdc65cdc6046d473d6657

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [K] indique que les mensualités accordées dans le plan sont trop élevées arguant de son état de santé (cancer du poumon, opération à venir des vertèbres).

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008199477

Admin. suprême

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Y avait soutenu devant la cour régionale des pensions de Montpellier que l'infirmité dont il souffre a été aggravée par un drainage intempestif du poumon droit opéré à la suite d'une erreur de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515643_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2025, Mme B..., représentée par Me Poumo, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2507073_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

B..., représenté par Me Poumo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 mai 2025 par lequel la préfète du Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour et l’a obligé à quitter le territoire

Source officielle