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16 747 résultats pour « Pierre SIMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01828

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Simon X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 17 janvier 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Martinique sous l'accusation

Source officielle

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TJ

JLD

6a160c52cdc6046d47084a12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de Carimai 06110 LE CANNET es qualité de demandeur de la mainlevée Partie non comparante, assistée de Me MANCIA Magali avocat commis d’office au barreau de Grasse 2) CENTRE HOSPITALIER DE CANNES SIMONE

Source officielle
CC

civ3

6137224fcd580146773fbed8

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

frappé de caducité, que quant à l'arrêté du 11 octobre 1993, il n'a pas été précédé de la vérification obligatoire de la désignation des propriétaires avant la promulgation d'un nouvel arrêté, or Mme Simone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1bf

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Simon Y... C / S. A.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008167177

Admin. suprême

19 novembre 2004

19 novembre 2004

Pierre Fanachi, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372417cd58014677412225

Cassation

5 juin 2003

5 juin 2003

Robert Z..., Mme Simone Z... et Mme André A..., que ceux ci produisaient deux rapports, à savoir, d'une part celui du docteur B..., médecin légiste à Mouthiers, en date du 10 mai 1995, démontrant que Fabrice

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA02337_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69f9ebdbcdc6046d47aa09b5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX RG n° 2026000560 Nous, Christophe DUCREAU, Président du Tribunal de Commerce de Poitiers, Assisté de Maître Pierre-Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Par déclaration du 15 février 2006, Simone Z..., Patrick Z..., Jean Guillaume F..., Benjamin Z..., Christian Z... et Christiane Z...

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2318167_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique du 11 décembre 2023 à 11 heures 00. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308690_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Simon a été entendu à l'audience publique du 2 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308718_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Simon a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308728_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Simon a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308733_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Simon a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308735_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Simon a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MAAF ASSURANCES représentée par Me Pierre-Alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Intimés et défendeurs à l'incident S.A.S.U.

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc9

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

au nom de Simone B... pour le seul mois de janvier 2000 a permis de constater que le réseau France Relay08 36 06 13 10 a été 83 fois (pièces 22-1 et 22-2) ; que, pour la même période des appels se font

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd3

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

APPELANTS Madame Simone X... née le 07 Mai 1941 à LE LAVANDOU (83980), demeurant...

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e37c25a97f0381f5389

Appel

18 février 2014

18 février 2014

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

Source officielle
TA

Magistrat : M. SIMON - R. 222-13

DTA_2308705_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Simon a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle