délibérément en première ligne devant Philippe E... et Pompeo F... ; que le prévenu dirigeait son pistolet mitrailleur vers la tête puis vers le torse d'Hervé G..., lequel sortait parallèlement son arme

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2016 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Berner, société à responsabilité limitée

euros à titre de dommages-intérêts résultant de leur faute civile liée au caractère illicite des mentions des affichettes concernant les marques Besnon & Hedges, Gauloises, Fleur du pays, Fortuna, Philip

chèque BNP 08/07/2016 Philippe Rudel 10.000€ Deutsche Bank 22/09/2016 Philippe Rudel 30.000€ Deutsche Bank 26/01/2017 Philippe Rudel 120.000€ Deutsche Bank

CAPAVATO prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié es qualité audit siège assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 22/02053 N° Portalis 352J-W-B7G-CV7SJ DEMANDERESSES Mme [A] [N] épouse [O] Mme [B] [N] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Philippe

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAISE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 15/07/2025 No de rôle : 2024 015417 COMPOSITION DU TRIBUNAL Dutalland President : Monsieur Philippe

OCP BUSINESS CENTER 14 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 représentée par Me Philippe BIARD - #R0146 AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente,

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAISE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 24/06/2025 No de rôle : 2024 016633 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Philippe CRUVEILLER

[R] était toujours la SAS TAXI PHILIP. 2.

23/11090 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLVO Monsieur [X] [V] Représentant : Me David BOUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 231 C/ Compagnie d’assurance GENERALI IARD Représentant : Me Philippe

SAINT-OUEN-41 BLANQUI Représentant : Me Philippe MAMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1160 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) François DEROUAULT

Philippe X... C/ Mme Françoise Y...

Philippe X... envers la société B...

BCA EXPERTISE Représentant : Me Philippe CHAULET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0089 Mutuelle CAISSE MEUSIENNE ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS

AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 représentée par Maître Philippe RENAUD de la SCP SCP D’AVOCATS RENAUD ROUSTAN - #P0139 ORDONNANCE

[F] IMMOBILIER a racheté les parts sociales de deux sociétés : AGENCE [V] et AGENCE IMMOBILIERE PHILIPPE [T]. En 1999, AGENCE [V] a pris le nom de [F] [V].

; qu'elle précisait que si Philips avait effectivement transmis à Grefitrade les informations concernant les ventes, c'était uniquement parce qu'elle était informée par son correspondant sur place