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20 221 résultats pour « Philippe Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa510c7dc206c9eb7ed9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : PARTIE INTERVENANTE Monsieur [D] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Eric

Source officielle

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CC

cr

61372693cd58014677426ad0

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Y... répond que l'on fait de la façon décrite à chaque fois, que c'est Philippe Le Z... qui donne la marche à suivre, que les compagnons effectuent les tâches prescrites et que c'est la méthode de travail

Source officielle
CC

cr

6137262ccd58014677423807

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Marc, - Y... Philippe, - Z...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee7908

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

SOCIALE DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 08 Décembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [X] [S] 32 Le Régiment 02140 LANDOUZY-LA-VILLE Représenté et plaidant par Me Marc

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7270d808eb34e4553d2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EN CAUSE : APPELANTE S.A.R.L. [5], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301407

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

indique seulement que "le bureau est ainsi constitué après approbation de l'assemblée : Président de séance : Monsieur Daniel Z... ; Secrétaire de séance : Madame Danielle A... ; Scrutateurs : Messieurs Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1447cb8fa004f57da0c6

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocats au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 07 février 2023 devant la cour

Source officielle
CC

cr

6137266ecd5801467742581f

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Philippe, - A... Philippe, - X... Roger, - C...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1445cb8fa004f57da0b6

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocats au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTE ET Madame [F] [U] épouse [P] née le 22 Janvier 1947 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677426ff8

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

le 25 mars 1995, à bons de commandes, pour la maintenance de divers matériels de plongée, un marché UGAP, à bons de commandes, conclu sans aucune mise en concurrence en décembre 1992, pour une durée de

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63b7cc8b6b63637c907b78ce

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 25 Octobre 2022 devant

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CC

cr

6079a88e9ba5988459c4df26

Cassation

18 novembre 1971

18 novembre 1971

(PHILIPPE), 20° O... (MARC), 21° O... (JEAN), 22° P...

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CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2c

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Statuant sur les nombreuses actions civiles, le Tribunal a condamné solidairement Monsieur Philippe E..., Monsieur Marc LE Y... et plusieurs autres personnes à payer à Monsieur Eric Z... les sommes de

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CAA

Juge des référés

ORCA_23PA00143_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

En outre, cet avis du 4 février 2021 comporte la mention des noms et prénoms des trois médecins de l'OFII, les docteurs Philippe Truze, Marc Minani et Laurent Ruggieri, qui l'ont rendu, ainsi que leur

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91335

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

demeurant ...-75006 PARIS Madame Catherine Marie Madeleine Geneviève A...NEE Z...épouse A... demeurant ...-75015 PARIS Monsieur Philippe Jean Marc Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f110

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

et 29 mai 1997, dans deux établissements, l'un exploité par la société Nija, dont le gérant est Alain Z..., l'autre exploité par la société Tardo, dont les co- gérants sont Jean-Marc A... et Philippe

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CA

1ère Chambre civile

62e2268d3de91be2e9f7ea19

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

ASEPT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat

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CC

cr

6137262ecd580146774238f1

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Philippe, - Y...

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CA

Chambre 1-2

6708bffa445a086e2bcedaa7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ETABLISSEMENTS [M] [C] ET SES FILS dont le siège social est situé [Adresse 4] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Marc

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64379d749477fe04f5cc630d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIMES Monsieur [I] [S] [Adresse

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