Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 13 janvier 2004, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve,

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1999, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

Jean-Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 5 décembre 2002, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Patrick, - Z...

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a infirmé l'ordonnance

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1995, qui, pour abus de biens sociaux, faux et usage, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Patrick Y..., 4°/ M. F...

de Justice à PARIS, le deux décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Patrick, - Y... Guy, - Z...

Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GAILLY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA ET MOLINIE

Patrick , contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1998, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, les a condamnés, chacun, à 8 000 francs d'amende

Patrick X... devait fournir ses garanties dans les deux mois de l'engagement souscrit par son propre père, les juges du fond ont rejeté les prétentions de M.

Patrick, - D... Patrick, - V... Georges, - XY... Claude, - S... Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

consorts Y... dans la proportion de 10 % seulement ; "aux motifs que l'alcoolisation de la victime n'a eu aucune incidence sur les circonstances de l'accident et qu'il résulte de l'enquête que si Patrick

Justice à PARIS, le vingt-deux août deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE